Normes internationales pour les douanes en un seul endroit: SH, Origine et Valeur
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Vous êtes ici: Organisation mondiale des douanes Sujets Procédures et Facilitation Outils et instruments Cadres de normes Dossier sur le commerce électronique transfrontalier
Le Dossier réunit le Cadre de normes pour le commerce électronique transfrontalier et les documents développés afin de soutenir sa mise en oeuvre.
Cadre de normes pour le commerce électronique transfrontalier | pdf | 266.44 kb
Cadre de normes pour le commerce électronique transfrontalier - en arabe (traduction réalisée par la Douane d'Arabie Saoudite) | pdf | 8.71 Mb
Cadre de normes pour le commerce électronique transfrontalier - en espagnol | pdf | 271.29 kb
Résolution relative au Cadre de normes commerce électronique (juin 2018) | pdf | 69.67 kb
Mécanisme de mise à jour/de modification | pdf | 260.01 kb
Spécifications techniques | pdf | 384.01 kb
Définitions | pdf | 87.78 kb
Modèles opérationnels du commerce électronique | pdf | 157.81 kb
Diagramme de flux de commerce électronique | pdf | 760.17 kb
Diagramme de retour de marchandises | pdf | 80.03 kb
Jeux de données de référence pour le commerce électronique transfrontalier | pdf | 148.38 kb
Approches en matière de recouvrement des recettes | pdf | 303.95 kb
Parties prenantes du commerce électronique - rôles et responsabilités | pdf | 164.23 kb
Stratégie de mise en œuvre, plan d’action et mécanisme de renforcement des capacités | pdf | 230.49 kb
Recueil des études de cas sur le commerce électronique, 1ère édition | pdf | 4.03 Mb
Modèle d'étude de cas relatif au recouvrement des recettes | pdf | 142.16 kb
Stratégie de mise en œuvre du Cadre de normes de l’OMD pour le commerce électronique transfrontalier de modèle d’étude de cas | pdf | 259.3 kb
Indicateurs clés de performance | pdf | 497.72 kb
Résolution de la Commission de politique générale sur les principes directeurs pour le commerce électronique transfrontalier | pdf | 70.67 kb
Directives relatives à la mainlevée immédiate des marchandises
Rapport d’étude sur le commerce électronique transfrontalier | pdf | 1.5 Mb
Étude de cas sur le commerce électronique transfrontalier : Brésil | pdf | 167.54 kb
Étude de cas sur le commerce électronique transfrontalier : Chine | pdf | 200.56 kb
Étude de cas sur le commerce électronique transfrontalier : Union économique eurasiatique | pdf | 126.39 kb
Étude de cas sur le commerce électronique transfrontalier : Corée | pdf | 177.13 kb
Étude de cas sur le commerce électronique transfrontalier : Slovénie | pdf | 130.86 kb
Étude de cas sur le commerce électronique transfrontalier : États-Unis | pdf | 114.23 kb