Accentuation du sens : l’importance de la ponctuation dans le SH!

Le Système harmonisé, langue internationale des échanges depuis 30 ans

10 septembre 2018

Malgré les idées reçues selon lesquelles le Système harmonisé est entièrement axé sur les chiffres, il s’agit surtout de mots et de phrases.  Mais lorsqu'ils sont réunis, ceux-ci nécessitent généralement une ponctuation pour garantir qu'ils ne sont pas ambigus, en particulier dans des textes légaux tels que le SH.  « Allons manger les enfants » à la place de « Allons manger, les enfants » peut être amusant dans un cours de français, mais pas en tant que directive légale !

Les quatre principaux signes de ponctuation pour le SH sont les virgules, les points-virgules, les deux-points et les points.  Comme nous ne pouvons pas normalement utiliser de couleurs lors de la rédaction du SH, nous les utiliserons pour illustrer cet article.

Les virgules servent à séparer des éléments d’une même liste ou série : « 07.03 - Oignons, échalotes, aulx, poireaux … ».  Elles servent également à préciser un état, afin d’éviter toute ambigüité.  Par exemple, d’après la Note 1 c) du Chapitre 75, les fils sont des « produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section … » : par conséquent, les fils sont toujours présentés à l’état enroulé.  Sans les virgules autour du terme « enroulés », le texte deviendrait « produits laminés, filés, étirés ou tréfilés enroulés, dont la section … », et l’on pourrait prétendre que seuls les fils tréfilés doivent être présentés à l’état enroulé.  Les virgules apportent de la clarté.

Les points-virgules servent à séparer des éléments indépendants.  Qu’est-ce que cela signifie ?  Prenons à titre d’exemple le n° 84.21 qui couvre les « Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides ou des gaz ».  Cette position comprend deux groupes distincts de produits : les centrifugeuses et les appareils de filtration/épuration.  Ces groupes doivent être considérés de manière indépendante, ce qui signifie que les centrifugeuses et les essoreuses centrifuges ne doivent pas être destinées aux liquides ou aux gaz; il existe également des centrifugeuses pour solides.  Ce qui tombe bien puisque cette position comprend la sous-position « 8421.12 ‑ ‑ Essoreuses à linge » et peu d’entre nous souhaiteraient porter des vêtements gazeux.

A l’inverse des points-virgules indépendants, les deux-points indiquent que des informations connexes suivent : s’agissant des sous-positions du SH, ils indiquent des subdivisions complémentaires.  Donc, si vous avez déjà déterminé que vous êtes en présence d’une étoffe qui est tissée, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangée principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids n’excédant pas 200 g/m2 (relevant donc du n° 52.10) et que cette étoffe est écrue, vous parvenez au n° 5210.1 qui se lit « ‑ Ecrus : ». Les deux-points indiquent que vous n’avez pas terminé de répondre à toutes les questions – d’autres sous-positions suivent et indiqueront, dans ce cas, les méthodes de tissage.

Les points « . » sont placés à la toute fin des libellés de position.  Dans la mesure où les sous-positions ne sont pas pertinentes lorsque l’on détermine le classement au niveau de la position, tout ce qui se trouve sous la position ne doit pas être pris en compte tant que la position n’a pas été déterminée.  Dans le SH, les deux-points nous disent de continuer, tandis que le point nous impose tout simplement d’arrêter nos recherches.