Un cigare n’est parfois rien d’autre qu’un cigare...

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30 juillet 2018

Certains des thèmes abordés depuis le début des sessions du CSH reviennent de manière récurrente. C’est le cas par exemple de la question des produits à base de tabac, qui s’accompagne souvent d’interrogations concernant le classement des cigarettes électroniques.

Durant la seconde réunion du CSH, les délégués se sont demandé si les « beedies » devaient être classées en tant que cigares ou cigarillos (n° 2402.10), en tant qu’autres tabacs fabriqués (n° 2403.99) ou en tant que cigarettes (n° 2402.20). Certains délégués ont fait valoir que, puisque les « beedies » ne sont pas de forme cylindrique, qu’elles sont composées de tabac haché grossièrement et qu’elles ne sont pas enveloppées dans du papier, alors il conviendrait de ne pas les classer en tant que cigarettes. En revanche, d’après d’autres délégués, compte-tenu du fait que les « beedies » sont fumées comme des cigarettes, qu’elles sont classées comme telles dans le Dictionnaire de la terminologie du tabac et qu’elles pourraient être enveloppées dans une matière autre que le papier, elles devraient être classées en tant que papier.

Un cigare n’est parfois rien d’autre qu’un cigare, mais les « beedies » sont bien des cigarettes.