Recommandations

Recommandations

  • Recommandations concernant le Système harmonisé

    Liste des Recommandations de l'OMD relatives à la Convention sur le SH et dont l'objectif est d'assurer une application correcte et uniforme du Système harmonisé.

    lire
  • Recommandations relatives au contrôle et à la lutte contre la fraude

    Liste des Recommandations du Conseil de coopération douanière concernant la lutte contre la fraude

    lire
  • Recommandations concernant la technologie de l'information

    Liste des recommandation de l'OMD relatives aux questions de technologie de l'information

    lire
  • Recommandations relatives à la Facilitation/Procédures

    Liste des Recommandations en matière de Technique douanière qui ont pour objet de promouvoir la coopération entre les administrations douanières; de faciliter les transports internationaux de marchandises, les voyages et le tourisme, de simplifier et d'harmoniser les documents douaniers...

    lire