Comité technique permanent

23 février 2015

I. Ouverture et adoption de l’ordre du jour

Adoption de l’ordre du jour provisoire et du Résumé

II. Accord de l’OMC sur la facilitation des échanges (AFE) :

III. Dossier sur la compétitivité économique :

IV. Mise à jour et rapports

V. Partenariats douane-entreprises

VI. Commerce électronique

Questions découlant de l’accroissement du commerce électronique - PC0385

  • Exposé de la Corée

Service des marchandises de retour

  • Exposé de TNT
  • Exposé de l’UPU

Echange électronique de données entre la poste et la douane

  • Exposé de l’UPU
  • Exposé de l’UE
  • Exposé du GEA

VIII. Etude sur le temps nécessaire pour la mainlevée (TRS)

IX. Intégration régionale

X. Informatique

Points importants de la 67ème réunion  du Sous-Comité informatique - PC0390

  • Mise à jour concernant le  Programme de travail du SCI
  • Codes d’identification des produits (PIC)
  • Paiements électroniques

Recueil actualisé sur le guichet unique et Répertoire - PC0391

XII. Douanes en réseau international

Présentation des Blocs utilitaires

  • Présentation de la Serbie
  • Présentation de l’Argentine (à confirmer)

XIII. Gestion coordonnée des frontières