Comité technique permanent

31 janvier 2014

I. Ouverture et adoption de l’ordre du jour

II. L’avenir de la douane PC0400F

III. Commerce électronique PC0401F

IV. Mise à jour et rapports

a)    Evolution intervenue depuis la dernière session PC0402F

b)    Rapport de la 3ème réunion du GTAFE

c)    Rapport sur l’état d’avancement du DCE PC0403F

e)    Sécurité du fret aérien

      9ème réunion du Groupe d’experts techniques sur la sécurité du fret aérien

h)    Points clés de la 68ème réunion du Sous-Comité informatique

i)     Rapport de la 34ème réunion du Comité de contact OMD/UPU PC0404F

V. Qualité des données

a)    Mandat d’un Groupe de travail virtuel sur la qualité des données PC0405F

VI. Gestion de la chaîne logistique intégrée

a)    Gestion de la chaîne logistique intégrée : du principe à la réalité PC0406F

VII. Agents en douane PC0407F

    Exposé de l’Argentine

    Exposé du japon

VIII.Partenariats douane-entreprises

a)    Pilier avancé des Orientations concernant les partenariats douane-entreprises PC0408F

b)    Directives sur la transparence et la prévisibilité PC0409F

IX. Intégration régionale

a)    Aperçu des projets et activités de l’OMD destinés à renforcer l’intégration régionale PC0410F

X. Mesure de la performance

a)    Travaux de l’OMD relatifs à la mesure de la performance, y compris rapport des vues échangées par le Comité du renforcement des capacités (réuni les 23-25 février 2015) PC0412F

XI.Douanes en réseau international et Technologie de l’information

a)    Examen du rapport qu’il est envisagé de présenter à la Commission de politique générale au sujet de la phase de démonstration de la faisabilité PC0413F

b)    Orientations sur la TI destinées au personnel d’encadrement PC0414F

XII.Rôle de la douane dans les secours en cas de catastrophes naturelles, y compris mise à jour concernant la contribution de la communauté douanière à la lutte contre la maladie à virus Ebola

a)  Mise à jour concernant la mise en œuvre de la Résolution relative aux secours en cas de catastrophes naturelles PC0415F

     Exposé de l’UN/OCHA

     Exposé du Sri Lanka

     Exposé des Philippines

XIII. Recommandations de l’OMD

a)    Situation des acceptations des Recommandations de l’OMD PC0416F

XIV. Gestion du CTP

a)    Rapport d’activité et mise à jour du Programme de travail 2013-2016

c)    Participation du secteur privé aux réunions du CTP PC0418F