Comité technique permanent

31 janvier 2014
Point No.

Point de l’ordre du jour

Document

I.

Ouverture et adoption de l’ordre du jour
a)       Discours d’ouverture de Mme Ana HINOJOSA, Directrice, Contrôle et Facilitation, OMD PC0463F
b)       Adoption du projet d’ordre du jour et du Résumé PC0464F

II.

Gestion de la chaîne logistique intégrée (GCLI)
a)       Mise à jour des Directives GCLI PC0465F
b)       Table ronde sur la situation actuelle et l’avenir des GCLI  

III.

Mise à jour et rapports
a)       Évolutions intervenues depuis la dernière session PC0466F
b)       Mesure de la performance –résultats de l’enquête de l’OMD PC0467F

IV.

Analyse des données –Thème retenu par l’OMD pour 2017
a)       Résultats des recherches du Secrétariat sur les mégadonnées et présentation des possibilités de contribution des mégadonnées aux capacités de gestion des risques PC0468F
b)       Session en groupe restreint sur l’analyse des données PC0469F

V.

Avenir de la douane
a)       Voie à suivre par le Groupe de travail virtuel chargé de réfléchir à l’avenir de la douane PC0470F
c)       Création d’un manuel sur les procédures de perfectionnement actif et passif PC0471F

VI.

Guichet unique

  • Mise à jour du Recueil sur le Guichet unique

PC0472F

VII.

Chaîne de blocs


VIII.

Transit

  • Directives sur le transit

PC0473F

IX.

Coopération entre les services douaniers et fiscaux
a)       Résultats des recherches complémentaires sur la coopération entre les administrations douanières et fiscales

         -     Exposé par l’Espagne :
               PC_ItemIX_Spain_ENonly

PC0474F


b)       Exposé par la Banque interaméricaine de développement (BID):
          PC_ItemIX_b_IDB_ENonly

X.

Glossaire des termes douaniers internationaux

  • Proposition d’insertion de nouveaux termes dans le glossaire

PC0475F

XI.

Mise à jour concernant les travaux menés en sousgroupes sous l’égide du Groupe de travail sur le commerce électronique (GTCE)

PC0476F

XIV.

Agents en douane
a)       Présentation du projet de Directives sur les agents en douane PC0477F
b)       Exposé du Mexique :
          PC_ItemXIV_Mexico_ENonly