Comité technique permanent

31 janvier 2014

Point No.

Point de l’ordre du jour

Document

VII.

Ouverture et adoption de l’ordre du jour

 

a)      Ouverture de la réunion par Mme Ana Hinojosa, Directrice, Contrôle et Facilitation, OMD

PC0479F

b)      Adoption du projet d’ordre du jour et du Résumé

PC0480F

VIII.

Mise à jour et rapports

 

a)      Évolutions intervenues depuis la dernière session

PC0481F

b)      Recherches sur les chaînes mondiales de valeur

PC0482F

IX.

Avenir de la douane

 

a)      Technologies disruptives

PC0483F

b)      Session spéciale consacrée aux technologies disruptives

Présentations :
PC_ItemIX.a_IoT_FR
PC_ItemIXa_DisruptiveTechnologies_AI_China_ENonly
PC_ItemIXa_DisruptiveTechnologies_Biometrics_ENonly
PC_ItemIXa_DisruptiveTechnologies_VR_Netherlands_ENonly

 

X.

Commerce électronique

 

a)      Rapport de la 2ème réunion du Groupe de travail sur le commerce électronique (10-13 octobre 2017)

PC0484F

b)      Projet de recommandation pour la Commission de politique générale

PC0485F

c)      Message éventuel de l’OMD sur le commerce électronique à l'adresse de la 11ème Conférence ministérielle de l’OMC

PC0486F

d)      Mise à jour des Directives de l'OMD aux fins de la mainlevée immédiate des envois par la douane

 

XI.

Coopération entre les services douaniers et la poste

 

Reconstitution du Comité de contact OMD-UPU et bilan de ses travaux

PC0487F

XII.

Coopération avec les compagnies ferroviaires

 

Table ronde sur la coopération entre la douane et les compagnies ferroviaires

PC0488F

XIII.

Coopération entre les services douaniers et fiscaux

 

Projet d’orientation sur le rôle de la douane dans le recouvrement des impôts indirects
      -  présentation de IOTA
         PC_ItemXIII.b_IOTA_ENOnly

PC0489E

XIV.

Zones douanières spéciales

Rapport d’avancement sur l’orientation possible en matière de zones douanières spéciales

PC0490F

XV.

Gestion de la chaîne logistique intégrée (GCLI)

 

Mise à jour des Directives GCLI

PC0491F

XVI.

Glossaire des termes douaniers internationaux

 

Proposition d’insertion de nouveaux termes dans le glossaire

PC0492F

XVII.

Traitement par les douanes des conteneurs retournés-réutilisés

 

Traitement par les douanes des conteneurs retournés-réutilisés

PC0493F

XVIII.

Divers

 

a)      Propositions de points de l’ordre du jour pour la prochaine réunion du CTP

 

b)      Événements à venir

 

XIX.

Clôture