Comité technique permanent

31 janvier 2014

Item

Agenda Item

Document

I.

Ouverture et adoption de l’ordre du jour
a)       Discours d’ouverture de Mme Ana B. HINOJOSA, Directrice, Contrôle et Facilitation, OMD

PC0495F

b)       Adoption du projet d’ordre du jour et du Résumé

PC0496F

II.

Mises à jour et rapports

a)       Évolutions intervenues depuis les dernières sessions

PC0497F

p)       Évolutions intervenues depuis les dernières sessions

PC0498F

III.

Coopération entre les administrations des douanes et les compagnies ferroviaires
a)       Échange d'informations entre les compagnies ferroviaires et les administrations des douanes

PC0499F

b)       Exposé par les Membres :
          PC_ItemIII.b_Turkey_ENonly
 
c)       Projet pilote ferroviaire postal pour le transport de marchandises  

IV.

Transit
a)       Point sur les activités récentes dans le domaine du transit

PC0500F

b)       Utilisation des données de référence des bureaux de transit

PC0501F

VI.

Gestion de la chaîne logistique intégrée (GCLI)
  • Projet de Directives GCLI actualisées

PC0504F

VII.

Opérateurs économiques agréés selon le Cadre SAFE et article 7.7 de l'AFE
  • Liens entre le programme d'Opérateurs économiques agréés (OEA) selon le Cadre SAFE et l'article 7.7 de l'Accord de l'OMC sur la facilitation des échanges (AFE)

PC0505F

VIII.

Étude sur le temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises (TRS)
a)       Mise à jour du Guide sur la TRS :
          PC_ItemVIII.a_TRS_Guide_ENonly

PC0506F

b)       Exposé de l'Inde :
          PC_ItemVIII.b_TRS_India_ENonly
 

XI.

Glossaire des termes douaniers internationaux

  • Proposition d’insertion de nouveaux termes dans le Glossaire

PC0507F

XII.

Zones douanières spéciales

  • Rapport sur l’état d'avancement des travaux sur les zones douanières spéciales
    PC_ItemXII_SCZs_FR

PC0508F

XIII.

Gestion coordonnée des frontières (GCF)
a)       Mise à jour du Recueil sur la GCF

PC0509F

b)       Mise à jour du Manuel sur la coopération douanepolice :
          PC_ItemXIII.b_WCO_Customs_Police_Handbook_FR
 

XIV.

JOURNÉE CONSACRÉE AUX TECHNOLOGIES DE RUPTURE
a)       Rapport d’étude sur les technologies de rupture

PC0510F

XVI.

Numéro d’identification des entreprises (NIE)
a)       Projet de Recommandation du Conseil concernant le NIE

PC0512F

b)       Projet de Directives sur le NIE  

XVII.

Analyse des données
  • Projet de Guide sur l'analyse des données

PC0513F

XVIII.

Guide sur la technologie de l'information pour les cadres supérieurs

  • Mise à jour du Guide sur la TI pour les cadres supérieurs

PC0514F

XIX.

Programme de travail du CTP

  • Mise à jour du Programme de travail du CTP 2016- 2019

PC0515F