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Agenda Item

Document

I.

Ouverture et adoption de l’ordre du jour
a)       Discours d’ouverture de Mme Ana B. HINOJOSA, Directrice, Contrôle et Facilitation, OMD  
b)       Adoption du projet d’ordre du jour et du Résumé

PC0518F1c
PC0519F1a

II.

Elections

  • Elections du Vice-président du CTP

III.

1. Mises à jour et rapports
a)       Évolutions intervenues depuis les dernières sessions

PC0520F1a

b)       Rapport de la 74ème réunion du Sous-comité informatique (17-18 mai 2018)

PM0455F1a

2. Mises à jour et rapports  
a)       Rapport de la 3ème réunion du Groupe de travail sur le commerce électronique (9-12 avril 2018)

EM0026F1a

b)       Rapport de la 18ème réunion du Comité de gestion de la Convention de Kyoto révisée (3-4 mai 2018)

PO0109F1a

c)       Rapport de la 79ème session de la Commission de politique générale (25-27 juin 2018)

SP0650F1b

d)       Rapport de la 132ème session du Conseil (28-30 Juin 2018)

SC0179F1a

e)       Rapport de la 10ème réunion du Groupe de travail chargé de l’Accord sur la facilitation des échanges (22-23 octobre 2018)

Rapport oral

IV.

Coopération entre les administrations des douanes et les compagnies ferroviaires
a)       Point par le Groupe de travail virtuel sur la coopération entre les administrations des douanes et les compagnies ferroviaires PC0521F1a 
b)       Exigences en matière de données pour les mouvements de marchandises en transit – Groupe de discussion
PC_Item_IV_b_Customs_Railways_Cooperation
_Wessel_CER_FR
 

V.

Commerce électronique  
a)       Rapport de la 4ème réunion du Groupe de travail sur le commerce électronique (8-12 octobre 2018)

Rapport oral

b)       Cadre de normes pour le commerce électronique transfrontalier: Avancement des travaux et mise en oeuvre

PC0522F1b
PC_522_Annexe_Ib_F
PC_522_Annexe_IIb_F
PC_522_Annexe_IIIb_F
PC_522_Annexe_IVb_F

VI.

Trafic postal
  • Directives conjointes OMD-UPU sur l’échange de données électroniques préalables entre les douanes et la poste

PC0523F1a
PC_523_Annexe_F

VII.

Coopération entre les administrations douanières et fiscales  
a)       Projet de Guide sur le rôle de la douane en matière de recouvrement des taxes indirectes

PC0524F1a
PC_524_Annexe_I_F

b)       Présentation par des Membres
  • Présentation par l’Inde (M. Pranab Kumar Das, Secrétaire spécial et Membre (douane), Conseil central des taxes indirectes et de la douane)
  • Présentation par la Corée (M. Taeil Kang, Directeur général, Bureau de l'information et des affaires internationales, Service de douane de Corée)
 

VIII.

Petites économies ínsulaires

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PC_525_Annexe_F

IX.

Dispositifs de sécurité des conteneurs/suivi

 
a)       Utilisation de techniques de pointe dans le secteur du commerce par conteneurs et difficultés associées au traitement par les douanes de solutions innovantes ; présentation par le BIC (Mme Bénédicte Meille)

PC_Item_IX_a_container_tracking_devices_BIC_FR

PC_526_Nonpaper_F

b)       Potentiel de l’utilisation de scellements électroniques

PC0526F1a

X.

Identification des produits

  • Actualisation des travaux dans le domaine de l’identification des produits

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XI.

Renseignements préalables concernant les voyageurs / Dossier Passager (RPCV/PNR)

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XII.

Égalité des genres

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XIII.

L’avenir de la douane

 
a)       Chaîne de blocs, présentation par l'Union Européenne
PC_Item_XIII_a_EU_ENOnly

PC0530F1a

b)       Point sur les sessions de l’OMD sur les dernières technologies lors du Forum public de l’OMC 2018  
c)       Rapport de l’OMC sur le commerce mondial 2018, présentation par l’OMC (Mme Emmanuelle Ganne)
PC_Item_XIII_c_WTO_ENOnly
 

XIV.

Zones douanières spéciales/ Zones franches

 
a)       Projet de guide de l’OCDE sur l’amélioration de la transparence dans les Zones franches (M. Chris Martin, co- Président, OECD Task Force on Countering Illicit Trade, Directeur adjoint, HMRC)

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b)       Résultats d’une enquête en ligne  
c)       Présentation par des Membres :
  • Présentation par la Jordanie (M. Na’el Alshawabkeh et M. Khaled Alfaouri)
  • Présentation par l'Indonésie (M. Robi Toni, Directeur des installations douanières, Directeur général, douane et accise)
  • Présentation par le Kazakhstan ( M. Kuat RAKHIMOV, Directeur du Département de l'administration des opérations douanières, comité fiscal de l'État du Kazakhstan )
 

XV.

Secours en cas de catastrophes naturelles

 
a)       Point sur la mise en oeuvre de la résolution de l’OMD sur le rôle des douanes dans les opérations de secours en cas de catastrophes naturelles

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b)       Présentation par le Nigéria (M. Nimdul Siman)  

XVI.

Dossier sur la compétitivité économique (DCE)

  • Plan d’action de la Phase IV du DCE

PC0533F1b

XVII.

Glossaire des termes douaniers internationaux

  • Proposition d’insertion de nouveaux termes dans le Glossaire

PC0534F1b

XVIII.

Mesure de la performance de la facilitation

 
a)       Utilisation de l’étude sur le temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises, pour mesurer la performance

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b)       Autres initiatives de mesure de la performance  

XIX.

Divers

 
a)       Points proposés pour l’ordre du jour de la prochaine réunion du CTP  
b)       Événements à venir  

XX.

Clôture