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PROJET D’ORDRE DU JOUR DE LA REUNION CONJOINTE DU CTP ET DU GT-AFE

Item

Agenda Item

Document

I.

Allocution d’ouverture par le Secrétaire général adjoint

II.

Adoption du projet d’ordre du jour et du Résumé

PC0537F1b
PC0538F1a

IIIa.

Séance en ateliers – Étude sur le temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises (TRS)

  • Présentation(s) d'(une) expérience(s) nationale(s)
PT0092F

IIIb.

Séance plénière (comptes rendus des ateliers) – Étude sur le temps nécessaire pour la mainlevée

IV.

Mesure de la performance

  • Outils de mesure de la performance globale de l’OMD
  • Recueil et analyse des données
  • Coopération avec la Banque mondiale (derniers faits intervenus)
SP0661E
SP0671E
PT0093E

V.

Gestion coordonnée des frontières

  • eCITES - contrôle règlementaire de bout à bout du commerce international des espèces menacées
https://cites.org/sites/default/files/fra/cop/18/doc/F-CoP18-041c.pdf

VI.

Renseignements disponibles sur Internet (art. 1.2 de l’AFE) et Points d'information (art. 1.3)

  1. Le Global Trade Helpdesk (GTH), présentation du Centre de commerce international (ITC)
  2. Points d’information intégrés – l’expérience d'un Membre
PT0094F

VIII..

Divers

 

IX.

Clôture

 

PROJET D'ORDRE DU JOUR DU CTP

Item

Agenda Item

Document

X.

Mises à jour et rapports

1. Points « A » - Pour décision
a)      Rapport de la 75ème réunion du Sous-Comité informatique (29-30 octobre 2018)
  • Guide opérationnel sur le Modèle de données de l’OMD
  • Mise à jour du Modèle de données de l'OMD – maintenance des données
PM0468F
PM_0468_Annexe_I_F
PM_0468_Annexe_II_F
PM_0468_Annexe_III_F
PM_0468_Annexe_IV_F
b)      Rapport de la 38ème réunion du Comité de contact OMD/UPU (14-16 novembre 2018)
  • Directives conjointes OMD-UPU sur l’échange de données électroniques préalables entre les douanes et la poste
PU0196F
c)      Rapport de la 12ème réunion du Comité de contact OMD/IATA/OACI sur les RPCV/PNR (22-23 janvier 2019)
  • Mandat du Comité de contact sur les RPCV-PNR
PS0090F
2. Points « A » – Pour information
d)      Évolutions intervenues depuis les dernières sessions PC0539F1a
e)      Rapport de la 20ème réunion du Groupe de travail SAFE (17-19 octobre 2018) LF0191F
f)      Rapport de la 10ème réunion du Groupe de travail chargé de l’Accord sur la facilitation des échanges (22-23 octobre 2018) PT_10th_TFA_Executive_Summary_F
g)      Rapport de la 19ème réunion du Comité de gestion de la Convention de Kyoto révisée (12-13 novembre 2018) PO0115F
h)      Rapport de la 4ème réunion du Groupe d'experts techniques sur l'inspection non intrusive (13-14 décembre 2018) PI0017F
i)      Rapport de la 80ème session de la Commission de politique générale (3-5 décembre 2018) SP0671F
3. Points « B »
j)      Rapport de la 15ème réunion du Groupe sur la contrefaçon et le piratage - CAP (6-7 décembre 2018)
  • Mandat du Groupe CAP
TR0057F
k)      Point sur la réunion du Groupe de travail des Attachés en poste à Bruxelles sur les navires de croisière (26 novembre 2018) PC0540F1a
PC_0540_Annexe_F
PC_Item_X.3.k_CRUISE_SHIPS_FR

XI.

L’avenir de la douane

 
a)      Projet de rapport d’étude sur les technologies de rupture PC0541F1a
PC_0541_Annexe_F
b)      La chaîne de blocs : considérations d’ordre politique et légal, interopérabilité, normalisation et modèle de gouvernance – discussion en table ronde PC0542F1a
PC_0542_Annexe_F
c)      Présentations par les Membres  

XII.

Analyse des données

 
a)      L’analyse des données et son application en douane PC0543F1a
b)      Exposé par un Membre

XIII.

Les géodonnées en douane

 
a)      L’utilisation des géodonnées en douane PC0544F1a
b)      Exposé par un Membre

XIV.

Thème de l’OMD pour 2019

  • Des frontières SMART pour des échanges commerciaux fluides et le mouvement sans entrave des personnes et marchandises – table ronde
PC0545F1a

XVI.

Objectifs de développement durable (ODD)

 
a)      Contribution potentielle de la facilitation des échanges et de la douane aux ODD PC0546F1a
b)      Présentation par le Bureau du Haut Représentant pour les pays les moins avancés, les pays en développement sans littoral et les petits États insulaires en développement (UN-OHRLLS)

XVII.

Petites économies insulaires

  • État des lieux concernant l’élaboration d’un document d’orientation pour les administrations des douanes des petites économies insulaires
SP0671F

XVIII.

Dossier sur la compétitivité économique (DCE)

  • Priorités concernant la mise à jour des outils et instruments de l’OMD relevant du DCE
SP0653F1

XIX.

Zones douanières spéciales

a)      Résultats des études de terrain et des ateliers sur les zones douanières spéciales PC0547F1a
SP0671F
b)      Préparation d’un rapport d’étude et de matériel d’orientations de l’OMD sur les zones douanières spéciales  

XX.

Laboratoires des douanes et révision stratégique du SH

a)      Le rôle des laboratoires des douanes PC0548F1a
b)      Révision stratégique du SH  

XIX.

Éthique

a)      Le partenariat douane-entreprises et le concept d’action collective dans la lutte contre la corruption  
b)      Exposé par le Maritime Anti-Corruption Network (MACN)  

XXII.

Élections

  • Élection du(de la) Président(e) et du(de la) Vice-Président(e) du CTP
 

XXIII.

Divers

 
  a)      Points proposés pour l'ordre du jour de la prochaine réunion du CTP  
  b)      Événements à venir  

XXIV.

Clôture