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A propos de la Conférence

 
 
Titre:
Conférence OMD/OCDE sur le prix de transfert et l’évaluation en douane
Sous-Titre:
La douane et les transactions entre parties liées : Est-il souhaitable/possible de faire converger l’évaluation en douane et le prix de transfert?
Date:
03 - 04 Mai 2006
Lieu: Siège de l’OMD, Bruxelles (Belgique)
Co-organisation:
 
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)

Objectifs:
Les entreprises multinationales réalisent une part considérable des échanges mondiaux et la question du prix de transfert devient de plus en plus sensible dans le monde de la fiscalité. Bien que l’accent ait généralement été mis sur la fiscalité directe, le prix de transfert et ses implications pour la douane appellent aujourd’hui plus que jamais l’attention des gouvernements et des entreprises.

Pour la première fois, l’OMD et l’OCDE organisent ensemble une conférence internationale consacrée à l’incidence du prix de transfert sur les droits de douanes qui rassemblera les ressources et les spécialistes les plus autorisés et les plus dynamiques dans ce domaine.
 
Cette conférence vise à constituer un forum de débats et d’échanges pour les administrations douanières, les autorités fiscales et les opérateurs économiques intervenant dans le commerce international et la fiscalité permettant d’étudier cette question en vue d’explorer les idées qui pourront combler le fossé entre la fiscalité directe et la fiscalité indirecte en matière d’évaluation en douane des transactions entre parties liées.

 

Les débats permettront de:
  • Se familiariser avec le prix de transfert et son rôle dans l’environnement des entreprises multinationales
  • Comprendre l’importance du prix de transfert pour les entreprises multinationales, pour les autorités fiscales et pour les administrations douanières
  • Identifier les tendances récentes en matière de prix de transfert
  • Mieux comprendre comment les administrations fiscales et douanières évaluent les transactions de biens et de services entre parties liées ou entreprises associées
  • Comparer les règles d’évaluation en douane et les méthodes de fixation des prix de transfert
  • Débattre de l’utilité et de la possibilité de disposer de normes convergentes et d’approches administratives coordonnées
Public Cible:
Cette Conférence est destinée aux spécialistes en matière de commerce international, de fiscalité et de questions douanières : cadres supérieurs de la douane, fonctionnaires de l’administration fiscale, avocats, consultants, comptables agréés et auditeurs, cadres supérieurs d’entreprises multinationales, conseillers juridiques, universitaires, chercheurs et représentants des organisations internationales concernées.

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