Les amendements à la Nomenclature qui sont entrés en vigueur au 1er janvier 2007 ont posé un défi à tous les utilisateurs du Système harmonisé. La conférence est une occasion idéale pour apprendre comment d’autres ont relevé ces défis et pour découvrir les outils qui ont été développés pour faciliter la navigation dans le Système harmonisé dans leur quête de classer correctement leurs marchandises.
JOUR 1 - Mardi 18 septembre 2007 - Matin
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08:30
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Enregistrement
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10:00
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Accueil à l'OMD:
- Izaak Wind, Directeur adjoint, Direction des Questions tarifaires et Commerciales, Sous-Direction Nomenclature.
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10:30
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Introduction et présentation générale par le modérateur:
- Souleymane Sangare, Président du Sous-Comité de Révision
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SESSION 1
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Application uniforme – Est-ce une utopie?
Il est de toute évidence quasi impossible, dans un domaine aussi vaste et varié que celui de la nomenclature de marchandises, de prévoir chaque problème actuel ou futur qui se poserait et de fixer à l'avance toutes les dispositions précises de nature à éviter tout doute subséquent à propos du classement d'un produit particulier ou d'un article. C'est pourquoi, il arrive parfois que les utilisateurs du SH parviennent à des conclusions différentes pour le classement d'un même produit.
Le SH comporte une série de dispositions pour assurer son application et son interprétation uniformes pour faciliter les contrôles douaniers et le commerce international, ce qui constitue une priorité majeure pour l'OMD.
Comment pouvons-nous développer et mieux coordonner les travaux en ce domaine entre l'OMD, les Administrations douaniers et le secteur privé?
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10:40 – 12:30
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Izaak Wind, Directeur adjoint, Direction des Questions tarifaires et Commerciales, Sous-Direction Nomenclature, OMD
Thomas Nietsch, Fédération Internationale des Associations des Agents en douane Canada
Pause vers 11H15
Philippe De Baere, Van Bael & Billis, Cabinet d'avocat, Droits des douanes, Bruxelles
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12:30
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Débats |
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13:00 – 14:30 |
Pause déjeuner | |
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JOUR 1 - Mardi 18 septembre 2007 - Après-midi
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SESSION 2
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Information tarifaire préalable
L'OMD et ses Membres reconnaissent que l'information préalable sur le classement est un élément indispensable pour un modèle efficace de travaux de classement. La disponibilité des procédures pour l'information sur le classement des marchandises préalablement à leur importation ajouterait certitude et prévisibilité au commerce international et aiderait les industries à prendre des décisions judicieuses basées sur les règles légales applicables. Pourquoi est-ce important d'enregistrer des progrès en ce domaine? Que peut-on réaliser pour atteindre cet objectif?
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14:30 – 17:30
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Alexey Shcheglov, Sous-Direction Nomenclature, OMD
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Austin Valentine, Commission européenne
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Susan Scully, Fairchild Semiconductor Corporation, Etats-Unis
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Marc Corby, BAE Systems (Operations) Ltd. Royaume-Uni
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Charles Barber, Alcatel Submarine Networks Limited, Royaume-Uni
Pause vers 16H10
- Mr. Mahfoudh Saeed, Administration des douanes des Emirats Arabes Unis
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Débats
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18:00
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18:30
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Clôture de la 1ère journée | |
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JOUR 2 : Mercredi 19 septembre 2007 - Matin
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09:30
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Accueil par:
- Izaak Wind, Directeur adjoint, Direction des Questions tarifaires et Commerciales, Sous-Direction Nomenclature, OMD
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09:45
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Introduction et présentation générale par le modérateur:
- Holm Kappler, Logical Properties, Etats-Unis
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SESSION 3
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Outils de classement
Les impératifs de rapidité liés au dédouanement exigent une amélioration constante des outils de classement pour les administrations des douanes et les opérateurs économiques. Un certain nombre d’instruments ont été développés ces dernières années par l’OMD, les Membres et le secteur privé. Faire l’inventaire des plus efficaces peut aider à revoir et actualiser les pratiques de classement et faciliter la mise en oeuvre du SH 2007.
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Marc Declunder, Présentation du programme E-learning de l'OMD, Direction renforcement des Capacités, OMD
Randy Rotchin, Logical Properties Inc., Canada
Rainer Roll, MIC système multinational de classification tarifaire, Autriche
Pause vers 11H15
Présentation du Guide des Laboratoires des douanes, Franz-Michael Sieberth, Vice-président du Sous-comité scientifique
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Débats
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13:00 – 14:30
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Pause déjeuner | |
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JOUR 2 : Mercredi 19 septembre 2007 - Après-midi
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SESSION 4
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L'impact du SH 2007 sur l'environnement commercial international et les défis posés par l'introduction du SH 2007.
Le Système harmonisé n'est pas un instrument rigide étant donné qu'il est désigné comme un système polyvalent pour le commerce international et d'autres besoins, eux-mêmes en constante évolution. Le dernier cycle de révision est le reflet, concernant de nombreux amendements, des dernières évolutions technologiques dans le commerce et l'industrie. Les utilisateurs du SH doivent s'intégrer à ces changements et s'adapter aux termes du SH 2007. Etant donné l'étendue des amendements du SH 2007, de nombreuses entreprises sont placées face à des difficultés pour adapter leurs pratiques à ces changements. Cette session fournit l'opportunité de discuter des problèmes avec les opérateurs économiques et les représentants des douanes pour trouver des solutions pertinentes.
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Pierre-Paul de Vaucher, Sous-Direction Origine, OMD
Souleymane Sangare et Karim Nacro, respectivement, Administrations des douanes de Côte d'Ivoire et du Burkina Faso
Edwin Atkinson, Gin and Vodka Association, United Kingdom
Deborah B. Stern, Sandler, Travis & Rosenberg, P.A., United States
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Débats
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16:30
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Conclusion des débats
- Izaak Wind, Directeur adjoint, Direction des Questions tarifaires et Commerciales, Sous-Direction Nomenclature, OMD
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Clôture de la conférence
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