22 - 23 Mai 2007

 

Les entreprises multinationales réalisent une part considérable des échanges mondiaux et la question des prix de transfert devient de plus en plus importante dans le monde de la fiscalité. Bien que l’accent ait été généralement mis sur la fiscalité directe, le prix de transfert et ses implications pour la douane et la taxe sur la valeur ajouté (TVA) et vice versa attirent aujourd’hui plus que jamais l’attention à la fois des gouvernements et des entreprises.

En se fondant sur les résultats de la première conférence conjointe qui s’est tenue en mai 2006, l’OMD et l’OCDE s’unissent à nouveau pour organiser cette deuxième conférence internationale qui réunira les spécialistes les plus dynamiques du secteur public et du secteur privé, pour se pencher une fois de plus sur les liens existant entre le prix de transfert, la douane et la TVA.

 

Cette Conférence vise à constituer un forum de discussion pour les administrations des douanes, les autorités fiscales et les opérateurs économiques intervenant dans le commerce international et la fiscalité. Ce forum permettra d’étudier la question à l’ordre du jour et d’explorer les idées qui pourraient combler le fossé entre la fiscalité directe et indirecte en matière d’évaluation en douane des transactions entre parties liées. Ce forum permettra également d’étudier les domaines dans lesquels la coordination pourrait être renforcée entre les spécialistes de la douane d’une part et de la fiscalité d’autre part.