Les Droits de Propriété Intellectuelle
Les produits de la contrefaçon représentent aujourd’hui une part considérable du commerce mondial. C’est en effet la quasi-totalité des secteurs de l’économie qui est désormais touchée par ce fléau. Afin de lutter contre une telle menace, de nombreux pays Membres se mobilisent dans l’objectif d’une coopération plus efficace.
Ainsi, l’Organisation mondiale des douanes a mis en place un groupe de travail où partenaires du secteur privé s’associent aux Administrations des douanes pour améliorer la fluidité des échanges d’informations entre services douaniers.
Il s’agit du « Groupe Stratégique de l’OMD sur les Droits de Propriété Intellectuelle (DPI) » qui ambitionne de former les agents des douanes à la réglementation sur le respect des DPI et à la reconnaissance des produits authentiques de ceux qui contrefaits.
Pour renforcer cette initiative, l’OMD a travaillé à la réalisation d’un module e-learning, destiné aux administrations Membres et aux partenaires institutionnels de l’Organisation. Son objectif principal est d’alerter l’ensemble de la communauté douanière sur ce phénomène et de renforcer la vigilance des consommateurs, en mettant en évidence les effets de la contrefaçon sur la sécurité et la santé de tous. Les aspects proprement douaniers liés à la sélection et au ciblage des produits contrefaits ou pirates ont été conçus en collaboration avec le groupe d'experts de la Commission Européenne (TAXUD).
Développé en partenariat avec l’administration des douanes françaises, ce nouvel outil est disponible sous format électronique, accessible à partir de la plate-forme e-learning de l’OMD.
LANGUES: français, anglais, espagnol.
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PLAN DU COURS:
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Le phénomène du faux et ses conséquences
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Les Accords ADPIC
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Etudes de cas - Fret aérien
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Etudes de cas - Fret maritime |
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DUREE DE FORMATION:
La totalité du cours représente une durée de consultation d'environ 10 heures.
