Evaluation en douane des marchandises, contrôle de la valeur et contrôles a posteriori
Les questions relatives à la valeur en douane sont fondamentales dans le contexte de développement des échanges commerciaux internationaux. L'Accord de l'OMC sur l'évaluation est la seule référence internationale en matière d'évaluation et doit donc être appliqué de manière uniformisée par toutes les administrations douanières.
OBJECTIFS:
Les fonctionnaires des douanes devront, à l'issue de la formation, avoir acquis les principales notions constituant l'Accord de l'OMC sur l'évaluation des marchandises en douane, à savoir:
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Comprendre le contexte et les principes généraux de l'Accord.
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Comprendre et savoir appliquer l'Accord, notamment les méthodes d'évaluation.
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Comprendre la mise en œuvre de l'Accord au niveau des administrations.
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PUBLIC CIBLE:
Cette formation s'adresse à divers profils de fonctionnaires des douanes:
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Fonctionnaires des douanes n'ayant aucune connaissance en matière d'évaluation.
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Fonctionnaires des douanes suivant un cours de recyclage en matière d'évaluation.
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Fonctionnaires des douanes chargés du contrôle a posteriori.
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Responsables de l'évaluation.
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Formateurs.
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Responsables de la mise en oeuvre de l’Accord de l’OMC dans les administrations n’ayant qu’une pratique récente de l’Accord ou se trouvant dans une phase de transition vers l’application complète.
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Démo du cours sur l'évaluation en douane |
Ces profils sont très variés et il est donc nécessaire de proposer à chacun un parcours reflétant ses intérêts et lui permettant d'acquérir le niveau souhaité le plus efficacement possible.
LANGUES : français, anglais, espagnol
DUREE DE LA FORMATION:
Le cours comprend 26 modules, d'une durée pouvant atteindre 40 heures de consultation.