Visite de la douane suisse par le Secrétaire général de l’OMD

29 mars 2010

Visite de la douane suisse par le Secrétaire général de l’OMD

25 mars 2010

Rapport

A l’invitation de Rudolf Dietrich, Directeur général de la douane suisse, le Secrétaire général de l’OMD, Kunio Mikuriya, a rendu visite à l’administration de la douane suisse le 25mars 2010 afin de débattre des défis et opportunités de la douane dans l’environnement actuel. Il en a également profité pour observer le travail de la douane à l’aéroport de Bâle (territoire de la douane suisse situé en territoire français) et au bureau de Rheinfelden à la frontière avec l’Allemagne.

M. Dietrich a insisté sur le défi que représente la gestion d’un volume accru d’échanges commerciaux avec un nombre réduit de ressources, ce qui oblige la douane à organiser ses opérations selon une approche de la gestion des risques, soutenue par l’utilisation de la technologie.

A la frontière terrestre de Rheinfelden, la plupart des camions utilisent un document électronique pour faciliter le dédouanement, la main levée est en effet immédiate sur 77 % de la cargaison. La cargaison bloquée par des critères de sélection automatiques est examinée sur un ordinateur contrôlé par les agents douaniers et généralement dédouanée en quelques minutes alors qu’environ 1 % de la cargaison bloquée est physiquement examiné.

Le système d’évaluation des risques est géré localement mais intègre des informations sur le profil de risque fournies par l’administration centrale. Cette approche décentralisée encourage les agents douaniers locaux à faire preuve d’initiative dans l’analyse du risque et son adaptation pour répondre aux besoins de leur environnement spécifique. Ils partagent également leur expérience et les performances des critères de risque au niveau de leur siège régional dans le but d’améliorer leurs critères respectifs. Un trafic élevé a entraîné la mise en place d’un système hautement automatisé qui permet aux conducteurs de camions de procéder au dédouanement et de payer les droits de circulation sans avoir à quitter leur siège. La Direction d’arrondissement des douanes de Bâle collabore avec les bureaux des douanes voisines française et allemande pour réaliser des opérations conjointes qui utilisent leurs équipements d’inspection non intrusive pour éviter une évasion possible de camions frauduleux.

M. Dietrich a déclaré que, tandis que les risques aux frontières terrestres sont généralement associés à la fraude fiscale, les risques à l’aéroport sont davantage associés aux drogues et aux contrefaçons de grande valeur qui sont souvent transportées par les passagers. A l’aéroport de Bâle, la douane et l’agent chargé du contrôle de la frontière (partie intégrante de la douane) partagent des renseignements sur les marchandises et les passagers afin de s’acquitter de leurs responsabilités respectives. Il a également souligné l’importance du développement des ressources humaines, après avoir mis à niveau leur formation en interne et en offrant aux agents une exposition internationale, ce qui va également améliorer la coopération entre les douanes.

Le Secrétaire général, Kunio Mikuriya, en a profité pour remercier la douane suisse d’avoir récemment envoyé ses attachés à Abidjan (Bureau régional de renforcement des capacités douanières – Afrique Centrale et de l’Ouest) et Bruxelles, pour qu’ils apportent leur aide au renforcement des capacités douanières.