Synergie entre le Programme de Partenariat oriental de l'Union européene et l'OMD

24 octobre 2011

Synergie entre le Programme de Partenariat oriental de l'Union européene et l'OMD 
 
Cracovie, 19- 21 Octobre 2011
 
Rapport
 
A l’invitation de Jacek Kapica, Directeur général de l’administration des douanes polonaise, et de l’Union européenne (UE), le Secrétaire général, Kunio Mikuriya, a participé au Séminaire sur la coopération douanière dans le cadre de la politique de voisinage oriental, intitulé «Vers une meilleure coopération», qui a eu lieu du 19 au 21 octobre 2011 à Cracovie, Pologne.
 
Le Séminaire avait pour objectif de permettre aux Directeurs généraux des douanes des Etats membres de l’UE, aux pays du Partenariat oriental (Arménie, Azerbaïdjan, Belarus, Géorgie, Moldova et Ukraine), aux institutions de l’UE et à l’OMD de procéder à des échanges de vues concernant l’amélioration de la coopération entre l’UE et ses pays orientaux voisins, dans le cadre du programme de la Présidence polonaise de l’UE.
 
Lors de la séance d’ouverture, après les allocutions d’Algirdas Šemeta, Commissaire européen à la Fiscalité et union douanière, audit et lutte antifraude, et Walter Deffaa, Directeur général, DG TAXUD, le Secrétaire général Mikuriya a évoqué la synergie entre la politique d’intégration de l’UE et les normes et programmes de l’OMD visant à assurer la connectivité aux frontières.
 
Estimant que les programmes d’échange d’informations de l’UE, tels que le nouveau système de transit douanier, figurent parmi les meilleures pratiques dans le cadre du concept OMD des Douanes en réseau international (DRI), il a suggéré que la démarche des Blocs utilitaires des DRI pourrait contribuer à améliorer l’échange d’informations entre les Etats membres de l’UE et les pays voisins et renforcer la coopération dans la recherche d’un système de transit commun.
 
Il s’est également réjoui de constater que les pays du Partenariat oriental avaient réalisé des progrès sur la voie de la modernisation en fondant leurs procédures sur la Convention de Kyoto révisée et autres normes de l’OMD en vue de renforcer de la sorte la connectivité avec les Etats membres de l’UE et d’autres pays voisins, compte tenu de l’«acquis» de l’UE dont l’objectif est le même que celui des normes de l’OMD. Il a enfin émis le vœu que le Séminaire débouche sur des idées concrètes que l’OMD pourra reprendre à son compte.

Les six pays du Partenariat oriental et leurs partenaires de jumelage au sein de l’UE ont fait part de leur expérience en matière de réforme douanière et de partenariat, en reconnaissant l’existence d’une synergie entre les activités menées par l’UE et l’OMD dans leurs pays. Des séances en ateliers portant sur trois sujets, à savoir l’échange d’informations, le système de transit commun et la modernisation douanière, leur ont permis d’aller davantage au fond des choses et de débattre de nouvelles propositions.