L’Inde est prête pour le Dossier de l’OMD sur la compétitivité économique

05 juillet 2012

L’Inde est prête pour le Dossier de l’OMD sur la compétitivité économique

Inde, 9 juillet 2012

Rapport

Sur l’invitation du Président du Conseil central indien des douanes et accises (CBEC), S.K. Goel, le Secrétaire général de l’OMD, Kunio Mikuriya, s’est rendu à New Delhi, Inde, le 9 juillet 2012 pour une réunion de travail sur les progrès accomplis par l’Inde concernant la mise en œuvre des initiatives de l’OMD.

La Douane indienne a examiné sa propre situation par rapport au schéma conceptuel du Dossier sur la compétitivité économique et aux outils d’accompagnement, présentés lors des dernières sessions du Conseil de l’OMD à Bruxelles. Considérant le Dossier sur la compétitivité économique comme un moyen global de rationaliser les activités douanières grâce à différents outils, l’Inde a déjà recensé un certain nombre de domaines qui pourraient mériter de nouvelles avancées. Elle contribuera par ailleurs à un échange de bonnes pratiques afin de promouvoir le Dossier sur la compétitivité économique au niveau régional et d’en intégrer les principaux points dans de futures discussions bilatérales.

La Douane indienne a également indiqué au Secrétaire général qu’elle avait achevé son projet pilote d’OEA et lui a présenté son rôle en dehors du programme d’OEA proprement dit, comme prochaine étape. Suivant les Directives aux fins du contrôle a posteriori (CAP) incluses dans le Dossier Recettes de l’OMD, l’Inde a mis en œuvre le CAP sur site en 2011 et introduit en même temps l’auto-évaluation, ce qui a été avantageux pour les opérateurs de confiance en termes de facilitation et leur a permis d’être mieux conforme. Le CBEC est également intéressé par l’activité de recherche sur le secteur informel, que l’OMD entend mettre en place.

Le Secrétaire général s’est félicité des travaux réalisés par la Douane indienne en ce qui concerne l’adaptation et l’intégration des initiatives de l’OMD au niveau national, visant à valoriser ces initiatives. Il a remercié également le CBEC pour avoir accepté de partager avec d’autres Membres de l’OMD son expérience et les enseignements qu’il en a tirés, ceci en préconisant connectivité et esprit de coopération.

Le Secrétaire général a profité de son séjour à New Delhi pour rencontrer des représentants de haut niveau de la Fédération des associations de transitaires, qui célèbre cette année son 50ème anniversaire, lequel coïncide avec le 50ème anniversaire de la Loi indienne sur la douane de 1962. La Fédération tient à renforcer son partenariat avec la douane et à améliorer le professionnalisme des courtiers en douane dans l’environnement en perpétuelle mutation où opèrent aujourd’hui douanes et entreprises.