L’Arménie accueille l’Atelier national polyvalent sur le Système harmonisé

21 novembre 2012

L’Arménie accueille l’Atelier national polyvalent sur le Système harmonisé

Le classement tarifaire des marchandises a toujours constitué l’un des domaines traditionnels d’activité de la douane et l’une des priorités du programme de travail des administrations nationales des douanes ainsi que de l’OMD. L’un des faits nouveaux déterminants intervenus récemment dans ce domaine est l’adoption par le Conseil en 2012 de nouveaux instruments destinés à appuyer les Membres dans leurs efforts de modernisation des travaux relatifs au classement tarifaire et à l’infrastructure connexe. Cette initiative s’inscrit dans un programme plus vaste connu sous le nom de "Dossier recettes".

Déterminée à aligner ses travaux sur les méthodes de travail s’inspirant des meilleures pratiques en la matière et sur les normes internationales recommandées par l’OMD, l’administration arménienne des douanes a accueilli un atelier national polyvalent sur le Système harmonisé ayant pour objet d’examiner de façon exhaustive tous les aspects les plus essentiels liés à cette tâche. Cet atelier qui a été organisé à Erevan du 5 au 9 novembre 2012 a été financé par le CCF Eurocustoms (Fonds de coopération douanière Eurocustoms). Il a permis de réunir des fonctionnaires de plusieurs services spécialisés dans les questions de classement tarifaire. Etant donné que cet évènement se déroulait exclusivement en russe, langue largement parlée en Arménie, les participants on pu communiquer entre eux sans difficultés et intervenir très activement dans les débats.

L’atelier a offert aux participants une excellente occasion de délibérer au sujet d’une multitude d’aspects relatifs à la Convention sur le SH ayant des prolongements tant sur le plan national que sur le plan internationale: droits et obligations des Parties contractantes, mécanismes de règlement des différends, fonctionnement des organes de travail de l’OMD, mise en oeuvre des amendements au SH de 2012 et aux Recommandations du Conseil liées au SH, aspects théoriques et pratiques du classement tarifaire, Règles générales pour l’interprétation de la Nomenclature, pour n’en citer que quelques uns. Cet atelier a constitué pour l’administration arménienne des douanes une étape décisive dans les efforts qu’elle entreprend pour moderniser ses méthodes de travail concernant le classement tarifaire.

National Multipurpose Workshop on the Harmonized System

Pour plus d’informations : hs@wcoomd.org

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