OMD mission au Vietnam

30 mai 2013

Avec le soutien financier du Fonds de coopération douanière du Japon, une mission s’est récemment déroulée à Hanoi (Vietnam) dans le cadre du Programme de l’OMD relatif au Dossier recettes qui a été conçu pour aider les administrations des douanes à identifier et à percevoir les recettes légalement exigibles sur les marchandises importées. La douane vietnamienne a sollicité une assistance technique dans deux domaines clés du Dossier recettes, à savoir l’évaluation en douane et le classement des marchandises.

Deux experts de la douane japonaise se sont associés à des animateurs de l’OMD pour diriger en parallèle des ateliers sur l’évaluation en douane et sur le classement, spécifiquement conçus pour répondre aux besoins de la douane vietnamienne.

L’atelier consacré à l’évaluation en douane a permis d’étudier les principes majeurs de l’Accord de l’OMC sur l’évaluation en douane ainsi qu’un certain nombre de questions techniques telles que les liens entre valeur en douane et prix de transfert, les redevances et droits de licence, les escomptes et remises et les questions ayant trait aux logiciels. L’atelier a également porté sur les pratiques recommandées aux fins du contrôle de l’évaluation, y compris la gestion des risques en matière d’évaluation, l’utilisation d’une base de données en matière d’évaluation en tant qu’outil d’évaluation des risques et le contrôle a posteriori.

L’atelier consacré au classement a permis de comparer l’infrastructure nationale de classement et le programme national de renseignements contraignants sur le classement des marchandises avant déclaration avec les normes recommandées par l’OMD, ainsi que d’examiner les éventuelles améliorations à apporter au modèle national de classement tarifaire et à son infrastructure connexe. En réponse aux besoins exprimés par la douane vietnamienne, l’atelier a également porté sur les aspects théoriques et pratiques du classement tarifaire, sur les Règles générales interprétatives du SH et sur certaines Notes de Section. En outre, les participants ont également eu la possibilité de débattre avec les animateurs de questions de classement spécifiques soulevées par la douane vietnamienne.