L’Administration des douanes de Timor-Leste bénéficiera du soutien de l’OMD en matière de classement et d’évaluation.

16 septembre 2013

Dans le cadre du Projet « Renforcement des capacités douanières pour les Etats membres de l’OMD 2012-2015», financé par l’Agence norvégienne de coopération au développement (NORAD), l’Administration des douanes de Timor-Leste obtiendra l’appui de l’OMD dans deux domaines d’activités douanières, à savoir le classement et l’évaluation en douane.

Conformément aux principes énoncés dans le plan stratégique quinquennal 2013-2017, le Ministère des Finances de Timor-Leste, par l’entremise de son Administration des douanes, met en œuvre une politique visant à améliorer la perception des recettes, des droits d’accises et des taxes sur les ventes, ainsi qu’à faciliter le commerce. A cette fin, il importe que l’Administration des douanes établisse des normes de fonctionnement uniformes et modernes et mobilise des ressources pour renforcer ses capacités en matière des procédures de classement tarifaire et d’évaluation en douane. Le soutien de l’OMD se traduira par une formation en cours d’emploi dans ces deux domaines proposée aux fonctionnaires des douanes ainsi que des conseils offerts à la Direction des douanes en vue de renforcer les infrastructures concernées. Cela impliquera l’examen de la législation sur l’évaluation en douane, l’élaboration d’une politique et de procédures en matière d’évaluation et la mise en place d’une formation aux activités d’évaluation en douane. En particulier, la mise en œuvre de l’édition 2012 de la Nomenclature du Système harmonisé revêtira une importance cruciale pour le volet du projet portant sur le classement tarifaire.

Les agents en douane bénéficieront également de ce projet, car il est prévu de leur dispenser une formation afin de leur permettre de mieux appréhender les principes directeurs et les procédures dans les domaines du classement et de l’évaluation en douane. Cela contribuera à un plus grand respect des règles et un meilleur dialogue avec les milieux commerciaux.

A l’issue d’une première mission exploratoire qui s’est déroulée à Dili en avril 2013 visant à évaluer les besoins et à mettre au point un plan de travail conjoint, soumis par la suite pour approbation aux cadres supérieurs de la douane de Timor-Leste, la mise en œuvre du plan de travail biennal devrait débuter à l’automne 2013.