Deuxième séminaire international de l’OMD sur la mise en œuvre de contrôles du commerce stratégique

09 avril 2014

Plus de 130 représentants de 85 administrations douanières ainsi que plusieurs organisations internationales ont participé au deuxième séminaire international de l’OMD sur la mise en œuvre de contrôles du commerce stratégique (STCE) qui s’est tenu du 8 au 10 avril 2014. Les discussions en cours dans le cadre de la conférence ont débuté en novembre 2012 lors du premier séminaire STCE de l’OMD, avec pour objectif de soulever la question des contrôles du commerce stratégique et la coordination de ceux-ci aux frontières.

Dans le contexte du STCE de l’OMD, on entend par « marchandises stratégiques » les « armes de destruction massive (ADM), les armes conventionnelles et les éléments qui interviennent dans la conception, la production, l’utilisation et les systèmes de livraison des armes en question ». La prévention du commerce illicite et de la contrebande de produits, activité de longue date bien connue des administrations douanières, figure parmi leurs principales priorités depuis quelques années et surtout depuis l’adoption par le Conseil de sécurité des Nations-Unies de la résolution 1540 il y a dix ans. L’axe central de cette résolution du Conseil de sécurité de l’ONU portant sur la nécessité d’élaborer et de prévoir des contrôles appropriés des exportations, du transit et des transbordements de marchandises aux frontières, c’est aux douanes qu’il appartient de la mettre en œuvre.

Dans son discours d’introduction, le Secrétaire-général de l’OMD, Kunio Mikuriya, a affirmé que « la sécurité a toujours constitué un des thèmes les plus importants portés par l’OMD et il en restera de même à l’avenir. De nombreuses résolutions de haut-niveau du Conseil de sécurité des Nations unies qui traitent de la sécurité et de la non-prolifération sont appliquées au niveau des frontières par les services douaniers et les agences frontalières. C’est la raison pour laquelle nos partenaires onusiens attendent de plus en plus de l’OMD et de la communauté des douanes internationale qu’elles soient le principal acteur de la mise en œuvre des parties de ces accords, contraignants au niveau international, relatives aux frontières. »

M. Mikuriya a ensuite expliqué que « le contrôle des marchandises stratégiques concerne tous les membres de l’OMD. Il est dès lors essentiel de coopérer au niveau international afin de prévenir les échanges transfrontaliers de marchandises stratégiques et de protéger nos nations et citoyens contre ce préjudice. Coopérer au niveau international afin d’avoir une plus grande visibilité sur les chaînes d’approvisionnement internationales est absolument nécessaire si nous voulons mettre des bâtons dans les roues des réseaux de commerce illicite et d’autres groupes criminels ».

Lorsqu’elle a créé le projet STCE, l’OMD avait pour principal objectif d’encourager la coopération et la coordination au niveau international. Dans le cadre de cette initiative, l’OMD a déjà organisé six séminaires régionaux de sensibilisation sur les défis que pose la mise en œuvre et élaboré un guide STCE détaillé sur cette question afin d’aider les membres de l’OMD à développer, réviser et mettre en œuvre leurs processus et procédés STCE. Un programme de formation dans ce sens est en cours d’élaboration par l’OMD qui débat actuellement des moyens opérationnels de renforcer la coopération future. Dans le cadre du suivi du séminaire, l’OMD poursuivra son travail de recueil de bonnes pratiques concernant le STCE et ses réflexions sur la manière d’approfondir les échanges d’informations relatives aux expéditions à haut risque.