50ème anniversaire du carnet ATA célébré à l’OMD

24 mars 2014

Le Conseil mondial des carnets ATA de la Chambre de commerce internationale (ICC) et un grand nombre de chambres de commerce nationales ainsi que des représentants des douanes ont célébré le 50ème anniversaire du carnet ATA à l’occasion des réunions du Comité de gestion de la Convention d’Istanbul/ATA, le 24 mars 2014, à l’Organisation mondiale des douanes (OMD).

Le carnet ATA est un exemple majeur de partenariat réussi entre les douanes et les entreprises, visant à promouvoir les échanges et les investissements. Ce partenariat joue par ailleurs un rôle important pour la mise en œuvre de l’article sur l’admission temporaire de l’Accord de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) sur la facilitation des échanges (AFE).

L’admission temporaire de marchandises apporte des avantages économiques de taille. Le système du carnet ATA, fondé sur la Convention d'Istanbul et sur la Convention ATA, est l’un des systèmes les plus importants, acceptés à l’échelle internationale, pour la circulation des marchandises sous admission temporaire traversant plusieurs territoires douaniers.

Le Comité de gestion a examiné différents aspects permettant d’améliorer l’efficacité du système de carnet ATA, notamment le développement d’un carnet ATA sans support papier, utilisant le concept de Douanes en réseau international pour faciliter les échanges. Le Comité de gestion a réaffirmé l'importance capitale d'une coopération entre les administrations douanières et les associations chargées de délivrer les documents et les garanties, afin d’améliorer l'efficacité du système du carnet ATA.