Atelier Conjoint OMD-OCDE Sur L’evaluation En Douane Et Les Prix De Transfert

27 mai 2014

L’OMD et l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) ont récemment organisé un atelier régional conjoint à Budapest (Hongrie) consacré à l’évaluation en douane et aux prix de transfert. Cet atelier a réuni des participants provenant des administrations douanières et fiscales et était animé par des représentants de l’OCDE, du Groupe de la Banque mondiale et du Secrétariat de l’OMD. Les sessions de travail ont permis d’expliquer les principes fondamentaux des deux régimes et d’en étudier les similitudes et les différences. Les participants ont examiné divers scénarios dans lesquels des renseignements relatifs aux prix de transfert peuvent être utiles aux administrations des douanes lorsqu’elles examinent des transactions entre parties liées, de même qu’ils ont débattu du traitement à accorder en matière d’évaluation aux ajustements des prix de transfert.

Cet atelier faisait suite à deux événements régionaux similaires qui se sont tenus à Séoul (République de Corée) et Pretoria (Afrique du Sud) et a constitué pour les administrations douanières et fiscales une plateforme permettant d’établir des contacts en vue d’une coopération plus étroite sur ce sujet.

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