Atelier sur l’évaluation en douane et les prix de transfert destiné aux services thaïlandais chargés de la douane, des recettes et des accises

08 octobre 2014

Récemment, l’OMD a dirigé au profit des administrations douanière et fiscale de la Thaïlande un atelier à Bangkok consacré à l’évaluation en douane et aux prix de transfert. Après une série d’événements régionaux organisés selon ce format, il s’agissait du premier atelier national réunissant des fonctionnaires des administrations douanière et fiscale en vue de débattre de ces questions convergentes. Le premier jour de l’atelier, avec le soutien du Japon (FCD/Japon) et l’administration douanière de la Thaïlande,  a été consacré aux questions d’évaluation en douane. Des animateurs provenant du Secrétariat de l’OMD, de la douane japonaise et des services fiscaux néo-zélandais ont présenté un certain nombre de questions techniques ainsi que les récents instruments publiés par le Comité technique de l’évaluation en douane couvrant des thèmes tels que les redevances payées à des tiers, les apports et la documentation relative à la création d’entreprises. Au cours des trois journées suivantes, des fonctionnaires des services thaïlandais chargés des recettes et des accises se sont joints aux participants. Les sessions consacrées à l’évaluation en douane et à la fixation des prix de transfert avaient pour objectif de permettre aux participants d’approfondir leur compréhension de ces deux régimes et de leur interaction. Des études de cas ont été examinées afin de démontrer comment la douane peut utiliser des données relatives aux prix de transfert pour déterminer si la valeur en douane déclarée lors d’une transaction entre parties liées a été influencée par le lien existant entre l’acheteur et le vendeur. La dernière journée de l’atelier a permis d’organiser une table ronde à laquelle ont participé des représentants de PricewaterhouseCoopers et de l’Université de la Chambre de commerce thaïlandaise pour débattre, du point de vue de l’entreprise, des questions étudiées durant l’atelier.