La nouvelle formation du Programme COPES de l’OMD testée au Pérou

03 août 2015

Le nouveau Programme COPES de l’OMD vise à élaborer une formation portant sur le recueil de la preuve et ses enjeux en matière d’investigations et de poursuites. Ses modules ont été finalisés fin juin 2015 et testés pour la première fois sous cette forme auprès de fonctionnaires péruviens lors d’un atelier qui s’est tenu à Lima (Pérou) du 20 au 23 juillet 2015.

Cet évènement, organisé en partenariat avec les douanes péruviennes (SUNAT), américaines (CBP) et l’ambassade américaine de Lima, fait suite à deux ateliers pilotes au Sri Lanka et en Albanie. La contribution apportée par les autorités douanières de ces deux pays a permis la conception d’un matériel pédagogique de support aux ateliers de formation du programme. Les bonnes pratiques en matière de recueil de la preuve mais également de traçabilité des saisies y occupent une place fondamentale.

Le Recueil COPES, adopté à l’unanimité par les administrations Membres lors du 30ème Comité de lutte contre la fraude en 2012, répond à leurs préoccupations en matière d’efficacité des mesures de saisies et sur la manière dont elles exercent leurs prérogatives en matière de lutte contre la fraude en général.

Cette formation a reçu un très bon accueil. En effet, les douanes péruviennes sont engagées dans un processus général de rénovation de leur modèle douanier de collecte des taxes, d’accompagnement des opérateurs économiques et de lutte contre la fraude. A l’issue de l’atelier, le Directeur général des douanes péruviennes, M. Iván Luyo, a encouragé les participants à intégrer sans délai les apports de l’atelier dans leurs pratiques quotidiennes.

C’est tout l’enjeu du nouveau Programme COPES lancé en début d’année 2015 et qui se poursuivra dans sa première phase jusqu’à fin 2016. Au cours de cette période, cette formation sera de nouveau dispensée puis expérimentée sur le mode de la formation de formateurs dans les six régions de l’OMD.

Pour toute information complémentaire, veuillez contacter M. Gilles Thomas, coordinateur du Programme COPES de l’OMD à l’adresse suivante : Gilles.Thomas@wcoomd.org .

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