Publication des décisions de classement prises lors de la dernière session du Comité du Système harmonisé

04 décembre 2015

Le Comité du Système harmonisé (CSH) a tenu sa 56ème session du 16 au 25 septembre 2015, au siège de l’OMD à Bruxelles. Les décisions de classement prises lors de cette session du CSH ont été publiées sur notre site web.

Au titre de ces décisions de classement figurent 15 décisions portant, entre autre, sur l'alcool en poudre, de vêtements composés de deux pièces, de portes-enfant et de portes-bébé, de meubles audio/vidéo de sol, de ballons sauteurs, ainsi que 26 nouveaux Avis de classement et trois jeux de modification des Notes explicative du SH.