Progrès sur la voie de la mise en oeuvre de la CKR dans le cadre du programme de modernisation de la douane des Samoa

16 décembre 2015

Suite à une demande de l’Administration des douanes des Samoa, Ministère du Revenu (MfR), l’Organisation mondiale des douanes (OMD) a organisé une mission nationale de quatre jours concernant la mise en oeuvre de la Convention internationale pour la simplification et l’harmonisation des régimes douaniers (Convention de Kyoto révisée - CKR). La mise en oeuvre de la CKR constitue une part essentielle du programme de modernisation de la douane des Samoa.

Ce soutien a été apporté par deux experts de la douane japonaise et du Secrétariat de l’OMD, essentiellement lors d’un atelier national dispensé au Ministère du Revenu du 7 au 10 décembre 2015. L’atelier a tenu compte de la situation spécifique des Samoa, à savoir, l’ébauche existante de leur plan de modernisation douanière (notamment la mise à jour des règlements et de la Loi nationale sur les douanes) et les conclusions provisoires d’une analyse préliminaire des écarts entre la législation nationale et l’Annexe générale de la CKR, qui a été effectuée avant la mission avec le soutien technique de la douane néo-zélandaise.

L’atelier a bénéficié des remarques liminaires de Mme Lucia Sefo-Leau (Directrice-MfR) et a réuni près de vingt responsables et directeurs de l’Administration des douanes des Samoa, du Ministère du Revenu, et du Ministère des affaires étrangères et du commerce. Son principal objectif était, compte tenu de la situation nationale, de renforcer la sensibilisation à l’importance et aux avantages de la CKR, et de poursuivre et de compléter l’analyse préliminaire des écarts. L’atelier a également permis d’accélérer le processus d’adhésion du pays, d’assurer l’alignement de la législation nationale et de préparer efficacement la mise en oeuvre de la CKR dans les meilleurs délais. Après quelques exposés d’introduction présentés par le Secrétariat de l’OMD, les participants, divisés en deux sous-groupes, ont immédiatement entrepris une analyse comparative des dispositions de la CKR et de la législation nationale.

L’atelier a abouti à un plan d’action clair et détaillé pour amender la législation nationale en tenant compte du fait que le Ministère du Revenu possède déjà une feuille de route pour l’adhésion à la CKR. Comme l’a montré l’engagement des participants, et compte tenu également des remarques finales de la Directrice pendant la cérémonie de clôture, il est évident que les Samoa achèveront le processus national d’adhésion à la CKR dans un proche avenir, et que l’instrument d’adhésion sera déposé peu de temps après au Secrétariat de l’OMD.

L’Administration des douanes des Samoa s’est vivement félicitée du caractère opportun de cette collaboration et a sincèrement remercié l’OMD et le BRRC-AP pour tout leur soutien en matière de renforcement des capacités, ainsi que la douane japonaise pour son soutien financier et l’aide de son expert. Le Secrétariat de l’OMD continuera de soutenir l’Administration des douanes des Samoa dans ses efforts de modernisation, et plus particulièrement dans le processus d’adhésion et de mise en œuvre de la CKR.