La contribution de la douane à la sécurité contre l'extrémisme violent

14 janvier 2015

Après les attaques terroristes de ces derniers temps dans différentes régions, l'extrémisme violent continue d'être une préoccupation majeure de la communauté internationale. L'extrémisme violent et le terrorisme sont de plus en plus de nature mondiale et ont fréquemment des conséquences au-delà des frontières. La douane, dont la responsabilité première est de contrôler la circulation transfrontalière des marchandises, des moyens de transport et des personnes, joue un rôle dissuasif important face aux menaces concernant la sécurité transfrontalière.

L'instrument de l'OMD qui a marqué un tournant en matière de sécurité est le Cadre de normes visant à sécuriser et à faciliter le commerce mondial (SAFE). Ce Cadre continue d'être la norme douanière internationale pour la sécurité de la chaîne logistique. L'OMD met en œuvre plusieurs autres programmes majeurs de sécurité, notamment le programme Global Shield, qui a pour but de dissuader l'utilisation d'engins explosifs improvisés.

Chaque Administration douanière a une mission et des compétences juridiques qui lui sont propres. Il n'existe donc pas de modèle universel pour les fonctions de sécurité de la douane. En revanche, il existe un fil conducteur commun permettant aux douanes de contribuer à la sécurité, notamment en dissuadant la circulation de produits de contrebande dangereux comme les armes, les produits chimiques explosifs, les produits à double usage et les drogues, cigarettes et autres articles susceptibles de financer le terrorisme et le crime organisé. Certaines Administrations douanières ont également élargi leurs attributions en matière de sécurité, lesquelles couvrent également la prévention du financement du terrorisme et l'application d'interdictions de voyage.

Les douanes sont particulièrement attentives ces temps-ci aux problèmes transfrontaliers posés par le phénomène des combattants terroristes étrangers. Même si la plupart des Administrations douanières n'ont pas forcément comme fonction première de contrôler l'immigration, la douane est un partenaire très sollicité pour les différentes informations qu'elle possède sur les flux transfrontaliers de marchandises et de personnes. Dans de nombreux pays, c'est la douane qui reçoit les Renseignements préalables concernant les voyageurs (RPCV) et les Dossiers passagers (PNR), permettant aux autorités responsables, telles que la douane, les services de l'immigration et la police, de repérer les déplacements par voie aérienne de combattants terroristes étrangers identifiés. La douane apporte ainsi un concours essentiel aux efforts menés au niveau national contre ces combattants terroristes.

"Les Administrations douanières sont bien placées pour prendre une part grandissante à la sécurité et à la protection des frontières. Grâce aux RPCV et aux PNR qu'elle reçoit, la douane peut aider à lutter contre les risques que présentent les combattants terroristes étrangers. J'encourage donc fortement les Administrations douanières à faire usage des informations recueillies dans les RPCV et les PNR et à les partager activement, ainsi qu'à appliquer et à utiliser les instruments et outils correspondants de l'OMD. Grâce à une coopération plus étroite entre la douane et les autres services de lutte contre la fraude, les contrôles douaniers seront plus efficaces, et la sécurité et la facilitation du commerce légitime en seront renforcées", a déclaré Kunio Mikuriya, Secrétaire général de l'OMD.

L'OMD continuera de suivre de près l'évolution de la situation globale en matière de sécurité. Elle a été récemment en contact avec le Conseil de sécurité des Nations Unies, lequel s'efforce de faire en sorte que les informations fournies dans les RPCV et les PNR soient davantage exploitées. L'OMD tiendra ses Membres informés des progrès qui seront accomplis en liaison avec cette initiative des Nations Unies.

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