Clarification sur le classement des montres intelligentes, des drones et divers autres produits dans la nomenclature du Système harmonisé.

08 juin 2015

Le Comité du Système harmonisé (CSH), lors de sa 55ème session, en mars 2015, a examiné le classement dans le Système harmonisé d'une large gamme de produits. Les décisions de classement prises lors de la dernière (55ème) session du CSH ont été publiées. Ces décisions comprennent des décisions de classement, ainsi que des modifications apportées aux Notes explicatives et au Recueil des Avis de classement.

Les décisions de classement comprennent, entre autres, des dispositifs portables au poignet, commercialisés sous le nom de montres intelligentes et un drone, c’est-à-dire un hélicoptère à quatre rotors télécommandé (quadrirotor) avec une caméra numérique intégrée.

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