Les sessions 2015 du Conseil de l’OMD se terminent avec succès

13 juin 2015

Les 125ème/126ème sessions du Conseil de l’Organisation mondiale des douanes, organe décisionnel suprême de l’Organisation, se sont tenues à Bruxelles du 11 au 13 juin 2015 sous la direction et l’orientation de M. Zouhair Chorfi, Directeur général de l’Administration des douanes du Maroc, et avec la participation des Directeurs généraux représentant les 180 Membres de l’OMD.

Le Président du Conseil a soulevé quatre questions spécifiques pour orienter les échanges de vues : le commerce électronique, la mesure de la performance, la planification stratégique et la Gestion coordonnée des frontières (GCF), thème de l’OMD pour l’année 2015. Les Membres se sont félicités du Dossier Recettes révisé, des nouveautés du programme sécurité comme l’I2C et d’une série de 20 indicateurs pour la direction des débats sur la mesure de la performance.

Les Membres du Conseil ont reconnu le rôle crucial que jouent  la recherche,  l’assistance technique,  le renforcement des capacités et  la formation, ainsi que  l’échange de renseignements et d’informations. Ils ont souligné la nécessité d’une coordination de la coopération internationale et d’une gestion efficace du commerce, ainsi que des outils de lutte contre la fraude  menant à une  gestion plus efficace des risques, une meilleure gestion coordonnée des frontières et une plus grande connectivité, en accordant davantage d’attention à la GCF. D’autres échanges de vues ont notamment porté sur l’impact du commerce électronique, le dialogue entre la douane et le secteur privé, et la sécurité, y compris les données des RPCV et des PNR.

Le Conseil a par ailleurs célébré le 10ème anniversaire du Cadre de normes SAFE pour sécuriser et faciliter le commerce mondial en adoptant un troisième pilier concernant la coopération entre la douane et les autres organes gouvernementaux et  intergouvernementaux, ainsi que l’incorporation de normes aux fins des renseignements préalables concernant le fret avant chargement, pour le fret aérien, en vue d’appliquer la première strate  d’analyse des risques en matière de sécurité, de concert avec les autorités de l’aviation civile.

Ces sessions furent l’occasion de nouvelles adhésions aux Conventions clés de l’OMD, notamment : la Thaïlande et la Sierra Leone ont déposé leur instrument d’adhésion à la Convention internationale pour la simplification et l’harmonisation des régimes douaniers (Convention de Kyoto révisée) et  en sont ainsi devenues les 100ème et 101ème Parties contractantes ; la Sierra Leone et Djibouti ont déposé leur instrument d’adhésion à la Convention internationale sur le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (Système harmonisé) qui compte désormais 153 Parties contractantes.

Les délégués du Conseil ont également souhaité la bienvenue à la Palestine, 180ème et dernier nouveau Membre de l’OMD, qui assistait pour la première fois aux sessions du Conseil.

L’Organisation a en outre signé un Protocole d’Accord avec la Jordanie concernant la création d’un Centre régional de formation à Amman et un Accord de Coopération avec l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) visant à renforcer la coopération entre les deux organisations et, par là même, la collaboration sur le terrain entre les services douaniers et les services vétérinaires du monde entier.

Au cours de ces sessions, plusieurs Membres ont annoncé une augmentation de leur contribution volontaire à l'appui des activités de l'Organisation. Cet engagement a été chaleureusement accueilli par le Secrétaire général et par l’ensemble des Membres.

Le concours photo annuel de l’OMD a été remporté par l’Administration douanière du Soudan : la photo gagnante montre  des camions de marchandises prêts à franchir la frontière entre le Soudan et l'Égypte.

Plusieurs élections se sont tenues lors de ces sessions:

  • M. Zouhair Chorfi du Maroc a été réélu à la Présidence du Conseil.
  • Mme Ana Hinojosa des Etats-Unis a été élue au poste de Directeur du Contrôle et de la Facilitation.
  • M. Ernani Checcucci du Brésil a été élu au poste de Directeur du Renforcement des capacités.
  • M. Ping Liu de la Chine a été élu au poste de Directeur des questions tarifaires et commerciales.

Le Secrétaire général de l’OMD, M. Kunio Mikuriya, a félicité le Président du Conseil, M. Chorfi, pour sa réélection, et a souhaité la bienvenue aux nouveaux Directeurs.

Les temps forts des sessions 2015 du Conseil figureront dans le prochain numéro du magazine OMD Actualités.