14ème session du Sous-Comité sur l’éthique

09 mars 2015

Le Sous-Comité sur l’éthique de l’OMD (SCE) a tenu sa 14ème session du 26-27 février 2015 au siège de l’OMD à Bruxelles, où environ 115 délégués représentant les administrations membres et les organisations partenaires ont participé et échangé des idées sur des questions pratiques et des approches visant à lutter contre la corruption et renforcer la gouvernance en douane.

M. MAZORODZE, Commissionnaire des douanes et accises du Swaziland a officiellement ouvert cette session en mettant particulièrement l’accent sur le lien entre le leadership et l’éthique dans le contexte du renforcement des capacités.

Dans les discussions qui ont suivi, le Directeur du renforcement des capacités, M. Erich Kieck a mis l’accent sur les travaux de la 6ème session du Comité du renforcement des capacités qui avait pour thème: « Garder l’objectif final à l’esprit : une mise en œuvre de qualité axée sur les résultats » et les discussions qui suivirent ont insisté sur l’importance de l’éthique dans le cadre de la modernisation douanière. Le Directeur a également mis l’accent sur la mise en œuvre de l’Accord sur la facilitation des échanges de l’OMC et qu’un environnement commercial sain attirerait plus d’investissements pour les pays qui pratiquent la bonne gouvernance. Ces améliorations devraient conduire à une transparence accrue et réduire les pouvoirs discrétionnaires des fonctionnaires des douanes.

L’Ordre du jour comprenait un résumé des activités de l’OMD en matière d’éthique et les résultats du Dialogue sur l’éthique organisé en Asie/Pacifique à Melbourne, Australie en février 2015. Deux nouveaux Guides ont été présentés à cette occasion: le Guide sur la cartographie des risques en matière de corruption et le Guide sur la Prévention de la corruption dans la passation des marchés publics de la douane.

La gestion des ressources humaines était également au centre des discussions étant donné qu’il s’agit d’un élément clé du renforcement de l’éthique. Les questions du recrutement, de la rotation et des mesures incitatives ont été présentées respectivement par les administrations des douanes de l’Equateur, du Burkina Faso et du Cameroun ; ces présentations ont fait l’objet de discussions intenses. Un autre point de l’ordre du jour a rapporté l’expérience de la douane de la Namibie s’agissant de promouvoir l’éthique en coopération avec le secteur privé et d’autres partenaires clés, ainsi qu’une présentation du secteur privé sur l’importance de travailler avec la douane en matière de lutte contre la corruption. La question relative aux moyens de se préserver contre la criminalité organisée a fait l’objet d’une présentation par le Federal Bureau of Investigation (FBI). L’importance et les défis relatifs à la mise en place d’un système de dénonciation ont été présentés par l’ONUDC et la douane de Nouvelle-Zélande.

La 14ème session du SCE était présidée par M. David Dolan de l’Administration des douanes et de la protection des frontières des Etats-Unis. Mme Sigfríður GUNNLAUGSDÓTTIR de l’Islande, a été élue en tant que Présidente de la prochaine session du SCE.

Le SCE a pris note des discussions et des mesures proposées. Un rapport de la 14ème session du Sous-Comité sur l’éthique sera bientôt disponible sur le site web de l’OMD.

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