La communauté douanière internationale renforce les mesures de sécurité

25 mars 2015

L’OMD et ses Membres se sont engagés à rester vigilants et à continuer à prendre une part active dans le domaine de la sécurité à la suite des récentes attaques terroristes dans différentes régions du monde. Les douanes jouent un rôle crucial en matière de sécurité en assurant la protection des frontières, la sécurisation de la chaîne logistique, le contrôle du commerce illicite des armes, le renforcement des contrôles de voyageurs et l’identification du financement des réseaux terroristes qui peuvent tirer profit d’activités illicites telles que le commerce d’espèces protégées par la CITES, le trafic de drogues et de précurseurs et la contrefaçon. Les douanes, en tant que chef de file responsable de la réglementation des chaînes logistiques et des flux transfrontaliers de marchandises, voire dans certains cas des voyageurs, disposent d’un large éventail d’instruments, d’outils et de techniques pour répondre aux menaces sécuritaires actuelles et émergentes.

La sécurité a été abordée en long et en large au cours des discussions du Comité annuel de la lutte contre la fraude de l’OMD, qui se déroule en ce moment même, du 23 au 26 mars. Plus de 200 délégués provenant d’administrations douanières, d’organisations internationales telles que Frontex, INTERPOL, de l’ONUDC ainsi que d’autres organes des Nations unies, et de l’organisation consultative Global Financial Integrity participent à la réunion annuelle du Comité.

Les conclusions de la réunion du Comité de la lutte contre la fraude incluront plusieurs nouvelles mesures afin de renforcer le rôle des douanes concernant la sécurité. Lors des discussions plénières, une attention toute particulière a été accordée à l’importance de la coopération entre les services de répression et les agences présentes aux frontières dans le but d’atteindre des résultats tangibles qui s’inscrivent dans la durée. L’utilisation des techniques de gestion coordonnée des frontières a été décrite par le Secrétaire général de l’OMD, Kunio Mikuriya, à l’occasion de son allocution d’ouverture du 23 mars, comme étant indispensable pour assurer la sécurité. Dans le cas présent, comme le démontrent les exemples fournis par différents pays, la coopération interservices est cruciale afin de juguler le terrorisme.

Outre le Cadre de normes SAFE, l’OMD gère un vaste éventail d’instruments et d’outils qui contribuent à une meilleure sécurité. Ainsi, en juin 2012, le Conseil de l’OMD a adopté une Recommandation relative à l’utilisation des renseignements préalables concernant les voyageurs (RPCV) et aux dossiers passagers (PNR) en vue de contrôles douaniers effectifs et efficaces. À la lumière des récents évènements, le Comité de la lutte contre la fraude a souligné l’importance de la Recommandation et, dans le but d’en garantir une mise en œuvre plus généralisée, a créé un groupe de travail virtuel sur les RPCV et les PNR au sein de la structure existante de l’OMD.

Eu égard à l’entrée en vigueur du traité sur le commerce des armes (TCA) de l’ONU en décembre 2014, le Comité de la lutte contre la fraude a approuvé la stratégie de l’OMD sur les armes légères et de petit calibre (ALPC) qui comprend des mesures concrètes destinées à assister les administrations douanières dans la mise en œuvre des dispositions de cet instrument contraignant. Les délégués ont du reste remercié l’OMD d’avoir réagi rapidement en intégrant cette thématique au programme mondial de lutte contre la fraude douanière.

Le succès de la première opération internationale concernant l’application de contrôles sur les échanges stratégiques (ACES), nom de code Cosmo, et le développement d’un programme de formation des douaniers dans ce domaine extrêmement technique ont également été mis en exergue. De plus, les Membres de l’OMD ont exprimé leur volonté de soutenir l’Organisation dans ses efforts pour développer davantage l’initiative en lien avec les contrôles sur les échanges stratégiques.

La direction et la portée du programme de sécurité de l’OMD est également en cours de réexamen afin d’intégrer les dernières initiatives et il sera présenté à la Commission de politique générale en juin.