Sujets en rapport avec l’Avenir des douanes ayant fait l’objet de débats lors de la réunion du Comité technique permanent (CTP)

23 octobre 2015

Bruxelles, 14-16 octobre 2015

Deux cent quatre-vingt délégués représentant plus de 70 administrations membres, organisations internationales, entreprises du secteur privé et universités ont participé aux 209ème et 210ème sessions du Comité technique permanent (CTP) organisées à Bruxelles du 14 au 16 octobre. Cette réunion s’est tenue sous la présidence de M. Rob Van Kuik (Pays-Bas), nouvellement élu.

M. Gaozhang Zhu, Directeur Contrôle et Facilitation, a ouvert la réunion du CTP et accueilli les participants; c’était la dernière réunion de ce Comité à laquelle il assistait en sa qualité de Directeur Contrôle et Facilitation. Il s’est notamment félicité de la participation, pour la première fois, des membres du Groupe consultatif du Secteur privé (GCSP) en tant qu’observateurs officiels et il a souligné le rôle important que tient aujourd’hui le secteur privé et qu’il tiendra dans l’avenir du CTP.

Le CTP a accordé une attention particulière à plusieurs sujets en rapport avec l’Avenir des douanes que le Groupe de travail virtuel de l’OMD sur l’Avenir des douanes avait présenté pour information et discussion. On notera en particulier la présentation par un délégué de la Chine de ses recherches sur l’impression 3D et son impact potentiel actuel et futur sur les douanes. Parmi les sujets qui devront être approfondis après la réunion du CTP, figureront les aspects juridiques y compris la responsabilité des douanes dans l’étude des questions relatives à l’impression 3D - sachant que les marchandises ne traversent pas physiquement les frontières mais sont imprimées au niveau national (tout en étant conçues potentiellement à l’étranger) - ; l’évolution des chaînes logistiques ; les questions de gestion des risques, de contrôle et de sécurité ; les questions de DPI, etc. Cette présentation était accompagnée de la démonstration en direct d’une imprimante 3D installée à l’extérieur de la salle de réunion. D’une manière générale, le CTP a félicité le Groupe de travail virtuel sur l’Avenir des douanes pour son travail concernant plusieurs sujets connexes et l’a encouragé à faire une présentation actualisée de l’avancement de ses travaux lors de la prochaine réunion du CTP en mars 2016.

D’autres thèmes en relation avec l’avenir abordés pendant la réunion incluaient des approches approfondies des relations entre les douanes et le secteur privé, s’appuyant sur des présentations conjointes de travaux nationaux faites respectivement par des représentants du secteur privé et des douanes du Brésil et des États-Unis.

Le CTP a également abordé la question des courtiers en douanes et a approuvé le Rapport d’étude de l’OMD sur ce sujet, élaboré sur la base d’une enquête à laquelle ont répondu plus d’une centaine de membres. Ce projet de Rapport d’étude, qui tient compte de suggestions potentielles d’améliorations avancées par des délégués, sera présenté à la Commission de politique générale de l’OMD en décembre 2015 pour un complément d’examen. La présentation du Rapport d’étude a été complétée par des exposés sur le même sujet de l’administration des douanes de Corée et de la Fédération internationale des associations des courtiers en douane (IFCBA) qui ont fait part de leurs expériences respectives et leurs grandes idées à ce sujet.

Egalement lié à l’Avenir des douanes, le thème de la "Douane numérique" est un autre sujet majeur qui a fait l’objet de débats lors de ces sessions du CTP. En réponse aux interventions du Président du Conseil et de Membres lors des sessions de la Commission de politique générale et du Conseil en juin 2016, au cours desquelles la dimension stratégique des TIC et l’environnement numérique des douanes ont été soulignés, le Groupe de travail virtuel sur l’Avenir des douanes et le Secrétariat se sont intéressés, pendant les intersessions, à différentes approches stratégiques, s’efforçant de rassembler celles déjà existantes ainsi que des outils et des expériences de mise en œuvre des TIC. Le CTP a souligné l’importance de l’enchainement des opérations au sein des projets TIC (il faut notamment s’assurer de la validité des processus administratifs avant de s’engager dans des solutions TI potentiellement onéreuses) ainsi que celle des travaux déjà menés à bien dans le cadre des DRI. Les Membres ont aussi partagé leur expérience en ce qui concerne le rôle des TIC qui ont permis aux douanes d’améliorer le recouvrement des recettes, la gestion des risques et la gestion des ressources humaines. Le thème de la "Douane numérique" sera exploré de façon plus approfondie par la Commission de Politique générale qui se réunira en décembre 2015.

Enfin, le CTP a remercié M. Zhu pour ses contributions précieuses au cours des cinq dernières années de son mandat de Directeur Contrôle et facilitation et lui a adressé ses vœux les plus sincères de réussite pour son avenir.