L’OMD intensifie les efforts pour lutter contre le trafic illicite de biens culturels

15 juillet 2016

Le trafic illicite de biens culturels constitue la forme la plus ancienne de la criminalité transfrontière. L’Organisation mondiale des douanes (OMD) et ses administrations douanières Membres l’ont toutefois identifié comme un risque émergent en raison de l’ampleur qu’il prend et de ses conséquences potentielles. La forte augmentation du nombre de pillages, de dégradations, de destructions et du trafic illicite de biens culturels, en particulier dans les zones de conflit et l’implication de groupes de la criminalité organisée ont focalisé davantage l’attention, au point que la question a été soulevée auprès de différents organismes internationaux. Ainsi, en 2015, le Conseil de sécurité des Nations Unies a adopté deux résolutions (2199 et 2253) qui portent principalement sur le trafic illicite de biens culturels.

Au cours des deux dernières années, l’OMD a organisé plusieurs sessions d’information et des consultations de haut niveau et avec des experts en collaboration avec d’autres organisations internationales qui ont un mandat dans ce domaine, notamment l’Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture (UNESCO), INTERPOL, l’Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (ONUDC), l'Institut international pour l'unification du droit privé (UNIDROIT) et le Conseil international des musées (ICOM) ainsi que des organisations régionales comme Europol. Plusieurs actions et des efforts de coordination ont été entrepris et des sessions de réflexion ont été organisées sur les voies possibles à suivre pour apporter une réponse douanière plus efficace au problème du trafic illicite de biens culturels.

Compte tenu de ces mesures, la question du rôle de la douane dans le cadre de la prévention du trafic illicite de biens culturels a été posée directement lors des sessions du Conseil de l’OMD du 15 juillet, au cours desquelles les Directeurs généraux des 180 administrations douanières du monde entier ont adopté à l’unanimité la Résolution du Conseil de l’OMD sur cette matière.

La Résolution reconnaît les liens possibles entre le trafic illicite de biens culturels, le blanchiment d’argent, d’autres activités criminelles et le terrorisme, plaçant ce type de crime plus haut à l’agenda politique. Elle souligne également que les frontières internationales constituent toujours la meilleure opportunité pour intercepter des objets culturels qui ont été volés et pillés, ce qui renforce le rôle de la douane en tant qu’élément essentiel de la lutte contre ce fléau.

Les avantages d’utiliser le Modèle de certificat d’exportation UNESCO-OMD, d’améliorer et de développer les échanges d’informations et d’établir une coopération plus étroite au niveau national, régional et international entre toutes les parties prenantes, notamment les efforts de coopération régionaux par le biais des Bureaux régionaux de liaison chargés du renseignement (BRLR) ont été mis en évidence. L’OMD a également encouragé ses Membres à utiliser activement ARCHEO, une plateforme basée sur le CENcomm qui sert d’outil de communication pour l’échange d’informations et aide à l’identification et à la vérification de biens culturels. ARCHEO a été spécialement modifié pour s’adapter aux fonctionnalités les plus récentes et améliorer l’expérience de l’utilisateur lors de l’expansion de la plateforme vers d’autres agences de la lutte contre la fraude (comme la police) et les universités.

L’OMD a reconnu le manque de formation spécifique pour les fonctionnaires des douanes chargés de la lutte contre la fraude dans ce domaine et s’est engagée à soutenir ses Membres en élaborant les outils nécessaires et en organisant un plan de formation en coopération avec des organisations partenaires.

Le 15 juillet 2016, l’OMD, représentée par son Secrétaire général Kunio Mikuriya, a signé en ce sens un Protocole d’accord [en] avec la Smithsonian Institution, le plus grand musée du monde, complexe de formation et de recherche, représenté par le Directeur du Bureau des relations internationales et des Programmes mondiaux, Mme Molly Fannon. La Smithsonian est l’un des acteurs reconnus au niveau mondial qui a acquis une expertise et des connaissances sur la préservation du patrimoine culturel. Ce partenariat est destiné plus particulièrement à l’élaboration et la mise en œuvre de programmes de formation et de renforcement des capacités pour les fonctionnaires des douanes dans le monde entier, l’élaboration et l’amélioration d’outils de l’OMD portant sur la propriété culturelle et l’échange d’informations afin d’aider les administrations douanières à identifier les biens culturels qui pourraient avoir été pillés ou être l’objet d’un trafic et mettre en œuvre des campagnes de sensibilisation pour le public visant à empêcher le trafic illégal de biens culturels.

« Les agents et les fonctionnaires des douanes se trouvent en première ligne de défense dans la lutte pour enrayer le commerce illicite dans le cadre du patrimoine culturel », a déclaré Molly Fannon, directeur du Bureau des programmes globaux et des relations internationales de la Smithsonian. « Ce Protocole d’accord entre la Smithsonian et l’OMD fait partie d’un partenariat mondial renforcé entre des musées et des organisations du secteur de la culture et la lutte contre la fraude douanière. Nous devons associer nos expertises et notre travail pour enrayer cette menace envers notre histoire et patrimoine culturels du monde entier.»

«Par notre travail, nous avons compris que la seule façon pour la communauté douanière internationale de participer à la sauvegarde de notre patrimoine culturel commun est d’établir des partenariats avec les principaux acteurs dans ce domaine, dont les musées, les universités et les institutions de recherche. La Smithsonian combine toutes ces caractéristiques et nous nous réjouissons de créer ce partenariat unique en son genre », a déclaré le Secrétaire général de l’OMD Kunio Mikuriya.