L’OMD APPORTE SON SOUTIEN À LA DOUANE DE MAURICE POUR LA MISE EN PLACE D’UN POINT D’INFORMATION CENTRALISÉ

24 juin 2016

Sur l’invitation de l’Autorité fiscale de Maurice (MRA), l’OMD a fourni une assistance au Département des Douanes de la MRA, avec le soutien du Fonds chinois de coopération douanière (FCD), pour l’élaboration d’un plan visant à mettre en place un point d’information selon l’article 1.3 de l’Accord de l’OMC sur la facilitation des échanges (AFE).

L’atelier s’est déroulé du 6 au 10 juin 2016, au Centre régional de formation de l’OMD pour la région Afrique orientale et australe, situé à la maison des douanes (Custom House) de Port Louis.

Dans le discours d’orientation générale qu’il a prononcé lors de l’inauguration de l’atelier, M. Sudhamo Lal, Directeur général de la MRA, a souligné que Maurice était le quatrième pays à avoir déposé son instrument d’acceptation de l’AFE et le premier pays africain à avoir soumis la liste des dispositions de catégorie A qu’il mettra en œuvre à l’entrée en vigueur de l’Accord.

L’article 1.3, qui exige la présence d’un ou plusieurs points d’information douaniers dans les États membres de l’OMC, est l’une des six dispositions de l’Accord classées par Maurice dans la catégorie C et, de ce fait, la raison d’une demande d’assistance technique à l’OMD.

L’atelier, qui réunissait des fonctionnaires des douanes ainsi que 28 représentants de parties prenantes du secteur public et du secteur privé, a donné aux participants une vue d’ensemble de l’AFE, en insistant plus précisément sur l’article 1.3 ainsi que sur les différents instruments et outils développés par l’OMD en matière de communication. Les fonctionnaires des douanes ont contribué à forger une image des processus d’information actuellement en place, et les parties prenantes ont fourni des éléments précieux sur les lacunes existantes et sur les améliorations qu’il conviendrait d’apporter, à leurs yeux, au système de diffusion de l’information du Département des douanes de Maurice.

Les conclusions des diverses sessions interactives ont mis l’accent, entre autres, sur la nécessité de centraliser les processus de traitement des demandes d’information et sur celle de doter les fonctionnaires expérimentés de solides qualités relationnelles pour mener à bien cette tâche. Il en a été conclu qu’un point d’information centralisé serait avantageux à bien des égards.

Une petite équipe de fonctionnaires de la Division Facilitation des échanges et Coopération douanière a élaboré un plan de mise en œuvre et un plan d’action visant à établir un point d’information centralisé. Les travaux ont été encadrés par des experts de l’OMD. Le dernier jour de l’atelier, les plans ont été présentés à la Direction du Département des Douanes de la MRA et remis officiellement au Directeur du Département.