Réunion du Conseil de gouvernance de la région Afrique orientale et australe

27 mai 2016

Sur l’invitation de M. Thomas Moyne, Directeur général (Commissioner) du Service des recettes fiscales de l’Afrique du Sud (SARS), Kunio Mikuriya, Secrétaire général de l’OMD, a assisté à la 21ème réunion du Conseil de gouvernance de la région Afrique orientale et australe, organisée les 26 et 27 mai 2016 à Maseru, capitale du Lesotho, par l’Autorité fiscale de ce pays, sous la présidence de M. Jed Michaletos, Directeur au SARS.

Dans son discours d’ouverture, M. Realeboha Mathaba, Directeur général (Commissioner General) par intérim de l’Autorité fiscale du Lesotho, a exprimé le sentiment que la coopération était le meilleur moyen de relever les défis auxquels est actuellement confrontée la Douane. Il a insisté sur le renforcement de la coopération régionale et sur la mise en œuvre des normes de l’OMD. Il a indiqué par ailleurs que le déploiement de programmes d’OEA et de contrôle a posteriori compléterait et appuierait la mise en œuvre de l’Accord de l’OMC sur la facilitation des échanges, l’AFE devant apporter des avantages considérables à la communauté économique mondiale une fois intégralement mis en œuvre.

S’adressant à l’assemblée, M. Tšoeu Mokeretla, Ministre des Transports et Travaux publics, a rappelé l’étendue de l’activité douanière, variable selon le niveau de développement des pays. Il a reconnu qu’il était important de mettre en œuvre les normes mondiales de l’OMD pour parvenir à une administration douanière optimale, s’efforçant dans une large mesure de protéger la société, de percevoir les recettes, de faciliter le commerce et de pratiquer une gestion coordonnée des frontières. La douane numérique est, selon lui, un élément essentiel pour atteindre ces objectifs.

M. Mikuriya a mis en avant la pertinence de la résolution de Punta Cana, en particulier aux lendemains des récents attentats terroristes, ainsi que le rôle crucial de la Douane pour lutter contre le terrorisme international. Dans un discours de grande envergure, le Secrétaire général a présenté aux délégués l’état d’avancement de nombreuses activités en cours, notamment les conclusions de la Conférence sur les OEA qui s’est déroulée récemment avec succès au Mexique. Il a exposé également les progrès accomplis dans le cadre du programme sur la sécurité (RPCV/PNR, programme Global Shield sur les engins explosifs improvisés, les armes à feu et le financement du terroriste). Il a évoqué les mesures visant à faire barrage au commerce illicite d’espèces sauvages, ainsi que le patrimoine culturel et l’élaboration d’un manuel sur la police et la douane, les discussions avec l’OCDE (en particulier sur les flux financiers illicites) et le FMI (rôle de la douane au sein d’une autorité fiscale), la mise en œuvre du programme de facilitation des échanges, le renforcement des capacités (référence à la proposition formulée lors du Comité financier de l’OMD sur la création d’un fonds de coopération douanière OMD), le commerce électronique et la douane numérique.

M. Mikuriya a invité les Membres à contribuer à la Conférence sur la technologie de l’information qui se tiendra prochainement au Sénégal et à l’École du savoir qui aura lieu au siège de l’OMD en juillet. Il a remercié les Membres du soutien continu qu’ils apportent à l’OMD.

De nombreux points ont été abordés pendant la réunion : rapport complet de la Vice-Présidence de la région sur un vaste éventail de sujets, en particulier la possibilité d’améliorer le rôle du Bureau régional de renforcement des capacités (BRRC) et les initiatives de renforcement des capacités, et des sujets découlant de la session de la Commission de politique générale de décembre 2015. Le Conseil de gouvernance a également examiné le budget et le plan stratégique du BRRC, il a débattu de la douane numérique, s’est penché sur les rapports du Comité financier et du Comité d’audit, sur le rapport du Bureau régional de liaison et de renseignement (BRLR) et sur les questions de gouvernance et de mesure de la performance.

Le Secrétaire général de l’OMD s’est associé aux délégués pour remercier l’Autorité fiscale du Lesotho de l’accueil chaleureux et de la généreuse hospitalité qui leur ont été réservés, ainsi que de l’excellente organisation de la réunion.

Durant son séjour au Lesotho, M. Mikuriya a rencontré le Premier ministre adjoint, le Ministre du Commerce et le Ministre des Finances par intérim du Lesotho, avec lesquels il a discuté d’un vaste éventail de questions liées à la douane.  

La réunion du Conseil de gouvernance avait été précédée de la réunion du Groupe régional de direction et de celle des Directeurs des Centres régionaux de formation.