Atelier national sur le SH au Brésil

25 mai 2016

Un atelier national de l’OMD consacré au Système harmonisé (SH) et financé par le FCD-Chine s’est déroulé du 9 au 13 mai 2016 au Centre régional de formation (CRF) de l’OMD à Brasilia (Brésil). L’atelier a été officiellement ouvert par le Coordinateur général adjoint de l’Administration des douanes du Brésil, M. Ronaldo Salles Feltrin Correa, qui a souligné l’importance de l’étroite coopération instaurée entre l’OMD et la douane brésilienne aux fins de l’amélioration des travaux de classement tarifaire et de l’application correcte du SH. La Directrice de l’Ecole d’administration du Ministère des Finances (ESAF) du Brésil, Mme Rai Ferreira de Almeida, assistait également à la cérémonie d’ouverture et a souligné l’importance du partenariat entre l’OMD, la douane brésilienne (Receita Federal do Brasil) et l’ESAF en vue de soutenir les activités de renforcement des capacités afin d’améliorer la performance des institutions déterminées à assurer le développement économique et social.

Au total, 25 fonctionnaires des douanes provenant du Centre de classement et du siège de l’administration centrale ont participé à cet atelier qui était conjointement animé par Mme Claudia Navarro, formatrice en SH récemment accréditée par l’OMD, et par M. Alvaro Leite Ribeiro, Expert reconnu de l’OMD en matière de SH et ancien Administrateur technique principal (Superviseur) au sein du Secrétariat de l’OMD.

L’atelier avait pour objectif de garantir l’interprétation et l’application uniformes du SH de 2017 par la douane brésilienne. Il a également permis de débattre des outils récemment mis au point par l’OMD dans le cadre de la Phase II du Dossier Recettes en vue d’assister les administrations dans leurs efforts visant à moderniser leurs travaux de classement tarifaire et les infrastructures connexes et à garantir un recouvrement juste et efficace des recettes. Les participants ont manifesté un intérêt particulier pour le Guide aux fins de la mise à jour technique des règles d’origine préférentielles, dans la mesure où l’Administration brésilienne trouve particulièrement difficile de résoudre le problème spécifique que représente la référence à différentes versions du SH dans les accords commerciaux conclus entre le Brésil et d’autres pays.

Les participants ont également pris connaissance d’un rapport de situation concernant l’organisation des travaux de classement tarifaire, d’évaluation en douane et de détermination de l’origine ainsi que d’un rapport sur l’état d’avancement des travaux préparatoires aux fins de la mise en œuvre des amendements du SH de 2017 au Brésil. A cet égard, l’Administration brésilienne ne prévoit aucune difficulté s’agissant de la mise en œuvre des amendements complémentaires du SH de 2018 à compter du 1er janvier 2017.

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