L’Organisation des douanes de l’Océanie agit en faveur de la mise en œuvre du SH de 2017

28 avril 2017

A l’invitation du Secrétariat de l’Organisation des douanes de l’Océanie (OCO), l’OMD a participé à un atelier régional visant à aider les membres de l’OCO aux fins de la mise en œuvre et de l’application uniformes de la version de 2017 du Système harmonisé (SH).  Cet atelier s’est déroulé à Nadi (Fidji) du 24 au 28 avril 2017.

L’atelier, qui a réuni 17 fonctionnaires des douanes représentant 15 administrations des douanes membres de l’OCO, était animé par des experts de l’OMD, du Secrétariat de la Communauté du Pacifique (SPC), du Service des statistiques de la Nouvelle-Zélande, du Centre d’études en matière de douanes et d’accises (CCES - Australie) et du Secrétariat de l’OCO.

L’atelier avait pour principal objectif d’assister les membres de l’OCO aux fins de la mise en œuvre, de l’interprétation et de l’application uniformes du SH de 2017.  Il visait également à aider les membres à mettre en œuvre leurs obligations en vertu d’un certain nombre d’accords de libre-échange en cours de négociation.

L’atelier a été officiellement inauguré par M. Seve Paeniu, Chef du Secrétariat de l’OCO. Il a souligné l'importance de la mise en œuvre du SH de 2017 compte tenu d'un certain nombre de conventions/instruments internationaux et régionaux en cours de mise en œuvre ou en cours de négociation.  M. Paeniu a en outre souligné l'initiative de l'OCO visant à créer un vivier d'experts régionaux dans le Pacifique grâce à un programme de renforcement des capacités à long terme, dans le but de s'assurer qu'il existe au niveau national des capacités disponibles pour soutenir la mise en œuvre du SH et de ses amendements à venir.  Il a également salué les travaux effectués par le Groupe de travail technique de l’OCO sur le SH, le partenariat instauré avec l’OMD et les Services statistiques du SPC et de la Nouvelle-Zélande ainsi que le soutien financier fourni par l’Australie et la Nouvelle-Zélande pour permettre la tenue de cet atelier et soutenir la mise en œuvre du SH de 2017.

Les participants ont pris note des exposés de l'OMD consacrés à la Convention sur le SH et aux amendements du SH de 2017, ainsi qu’aux outils et instruments de l'OMD élaborés pour aider les Membres à appliquer le SH et à moderniser le classement tarifaire et l'infrastructure connexe. L'OMD a également présenté des exposés sur les outils élaborés dans le cadre du Dossier Recettes de l'OMD afin de répondre aux besoins des Membres en matière de recouvrement juste et efficace des recettes.

Trois pays membres, à savoir Fidji, Vanuatu et Nauru, ont fait part de leur expérience nationale en matière de mise en œuvre du SH de 2017.  Les principaux points soulignés dans leurs exposés concernaient le processus d’adoption du SH de 2017, notamment la nécessité de créer une équipe de projet, l’utilisation des outils de l’OMD relatifs au SH de 2017, les travaux de concordance, l’élaboration du nouveau tarif national, le processus d’approbation aux fins de la législation et enfin la sensibilisation sur les plans interne et externe aux amendements apportés au SH de 2017.

Le Secrétariat de la Communauté du Pacifique (SPC) a rendu compte des travaux relatifs au Cadre tarifaire du Pacifique et il a été souligné que la plupart des administrations membres de l’OCO n’avaient pas mis en œuvre le SH de 2017 depuis son entrée en vigueur en date du 1er janvier 2017. Afin d’aider les membres, l’édition 2017 du Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises du Pacifique (PACHS) est en cours d’élaboration et devrait être achevée d’ici juin 2017.

Tout au long de l'atelier, les participants ont débattu des principaux défis et opportunités concernant la mise en œuvre du SH de 2017 sur le plan national et ont partagé leurs expériences en matière d’amélioration de leurs travaux de classement et de leurs capacités. Les participants ont également mis au point le Plan d'action de l’OCO aux fins de la mise en œuvre du SH de 2017 qui définit clairement les besoins nationaux en matière de renforcement des capacités. Dans le cadre des actions de renforcement des capacités des membres, les participants ont soutenu la nécessité d'établir des Programmes de formation des formateurs de l’OCO afin d’améliorer les techniques de formation d'un vivier de formateurs régionaux et de les préparer à diriger des cours de formation au sein de leurs administrations douanières respectives.  

L’OMD soutient ces initiatives et elle est disposée à apporter une assistance complémentaire concernant la mise en œuvre du SH de 2017 dans le Pacifique et à créer un vivier de formateurs spécialisés dans la région.