Le Comité technique permanent attire l’attention sur l'importance de l'analyse des données pour les services douaniers lors de ses 215ème/216ème sessions

07 avril 2017

Plus de 150 délégués des Administrations de la douane, des représentants d'organisations internationales et d'associations du secteur privé, des membres du Groupe consultatif du secteur privé et des universitaires se sont retrouvés du 3 au 7 avril 2017, dans le cadre des sessions du Comité technique permanent.  Le CTP est l’un des principaux comités techniques de l'OMD chargés de superviser les travaux sur les procédures et la facilitation des échanges.

Dans son allocution d'ouverture, Mme Ana Hinojosa, Directrice Contrôle et facilitation, est revenue sur l’entrée en vigueur de l'Accord de l'OMC sur la facilitation des échanges (AFE), le 22 février.  Et d'insister: "Le contexte actuel est enthousiasmant: nous mettons les bouchées doubles et nous nous préparons au mieux, afin que la mise en œuvre de l'AFE se fasse selon une démarche harmonisée et cohérente".  Le Groupe de travail sur l'AFE joue un rôle majeur dans ce domaine, mais divers points inscrits à l’ordre du jour du CTP renvoyaient aux outils qui peuvent faciliter la mise en œuvre des dispositions techniques de l'accord.  À ce titre, le CTP a, par exemple, adopté les Directives sur le transit, le Manuel sur le perfectionnement actif et passif, la version actualisée du Recueil sur le Guichet unique et il a en outre ébauché les grandes lignes des Directives sur les agents en douane, qui devront encore être étoffées.

Toutefois, comme l’indique Mme Hinojosa, loin de se limiter à l’AFE, le CTP travaille également sur d’autres sujets importants tels que l'analyse des données, thème adopté par l'OMD pour 2017.  Le CTP s’est penché sur les conditions dans lesquelles les mégadonnées, les méthodes et formules d'analyse des données peuvent aider les services douaniers dans leur travail, en accordant la priorité aux objectifs et avantages, à la compilation des données et aux solutions informatiques. 

Le concept de Gestion de la chaîne logistique intégrée (GCLI) a été relancé.  La table ronde et les échanges de vues qui ont suivis ont contribué à la mise à jour des Directives relatives à la GCLI effectuée pour que celles-ci soient en phase avec l'environnement commercial actuel et constituent un outil d'information pratique qui aide les Membres à concrétiser ce concept primordial pour la facilitation et la sécurité de la chaîne logistique.

Le CTP a également discuté du programme sur l'Avenir des douanes et fixé des orientations pour le Groupe de travail virtuel concerné, qui consacrera dorénavant l’essentiel de ses travaux aux technologies perturbatrices que sont, par exemple, l'intelligence artificielle et l'apprentissage automatique, l'internet des objets, la biométrie, la robotique, les chaînes de blocs ou la réalité virtuelle.  Ce groupe effectuera des recherches et tentera de mieux cerner les fonctions, les avantages et les possibilités d'utilisation de ces technologies par les services douaniers.  Un représentant du secteur privé a d'ailleurs fait un exposé intéressant sur les chaînes de blocs et les avantages qu’elles présentent pour la gestion de la chaîne logistique.  Le Groupe de travail virtuel sur l'Avenir de la douane se penchera également sur les prévisions stratégiques, qui sont une méthode de travail plus créative et ambitieuse dans ce domaine.  De plus, il poursuivra ses travaux de recherche sur les chaînes mondiales de valeur.

Le CTP a consacré sa troisième journée de réunion au commerce électronique.  Divers ateliers intéressants ont été organisés par les coprésidents des quatre sous-groupes du Groupe de travail sur le commerce électronique.  Les délégués ont ainsi eu l’occasion d’échanger leurs vues sur les aspects du commerce électronique qui font actuellement l’objet d'analyses, à savoir: la facilitation des échanges et la simplification des procédures, la sûreté et la sécurité, le recouvrement des recettes, l'analyse des données et la gestion des risques.  Un article consacré aux conclusions de ces travaux sur le commerce électronique est mis en ligne.

Au chapitre de la coopération Douane-Autorités fiscales, les délégués ont examiné les défis plus particuliers que posent l'échange d'informations et les bases de données communes.  Les expériences nationales faites par les Membres dans ce domaine sont capitales, raison pour laquelle ils ont été invités à les faire connaître et en permettre l’exploitation dans le cadre d'une future étude plus fouillée.

Souhaitant que le Glossaire des termes douaniers internationaux soit à jour, le CTP en a approuvé l'actualisation.

Enfin, L’assemblée a reconduit M. Rob van Kuik (Pays-Bas) dans ses fonctions de président du CTP et M. Matome Mathole (Afrique du Sud) a été élu à la vice-présidence.