L’OMD organise un atelier au Turkménistan sur la sensibilisation à la Convention de Kyoto révisée

04 avril 2017

L’OMD a organisé du 27 au 31 mars 2017 un atelier national sur la Convention pour la simplification et l’harmonisation des régimes douaniers (amendée), connue sous l’appellation de Convention de Kyoto révisés (CKR).

La CKR est un instrument juridique de l’OMD considéré par l’ensemble de la communauté douanière internationale comme un modèle pour la Douane du 21ème siècle. L’accession à la CKR est perçue comme une étape majeure dans les efforts d’un pays d’encourager encore davantage le commerce légitime et l’exercice de contrôles douaniers efficaces. À ce jour, le nombre de Parties contractantes à la CKR s’élève à 108.

L’atelier relatif aux outils sur la sensibilisation et l’auto-évaluation en termes de CKR s’est tenu à Achgabat, Turkménistan et il a réuni 33 participants issus de 13 institutions gouvernementales, dont le Service national des douanes, le Ministère de l’Economie et du Développement, le Ministère de la Justice et le Parlement du Turkménistan, qui s’y sont impliqués de manière active. L’atelier a été organisé avec le soutien financier de la Banque asiatique de développement qui a également soutenu l’événement en sa qualité de Secrétariat de la Coopération économique régionale pour l’Asie centrale (CAREC).

L’atelier visait principalement à informer les participants des avantages que leur procurerait leur accession à la CKR, à améliorer leur compréhension des dispositions de la CKR et à développer des compétences afin d’utiliser les outils d’auto-évaluation de l’OMD pour permettre à la législation nationale de se conformer aux dispositions de la CKR. 

M. Guvanch Rejebov, ministre adjoint de l’Economie et du Développement, a procédé à l’ouverture officielle de l’atelier, puis les participants ont été tenus informés des efforts déployés par le service douanier du Turkménistan en vue de la modernisation.

Les experts de l’OMD ont fourni une orientation précise sur les dispositions de la CKR, les droits et les obligations des Parties contractantes, ainsi que les dispositions de l’organisme, l’Annexe générale et les Annexes spécifiques qui y sont liées. Les participants à l’atelier, avec le soutien des experts de l’OMD, ont effectué une évaluation préliminaire de la conformité de la législation nationale du Turkménistan par rapport à certaines dispositions de l’Annexe générale de la CKR et des deux Annexes spécifiques à la Convention. Il s’est avéré que les réglementations nationales étaient déjà en grande partie conformes aux dispositions de la CKR prises en compte pour l’analyse.

Au cours de la session de clôture de l’atelier, les experts de l’OMD ont formulé des recommandations quant aux mesures à prendre en vue de l’accession du Turkménistan à la CKR et ont exprimé leurs félicitations pour l’excellente organisation. Dans le même temps, le ministre adjoint de l’Economie et du Développement a également remercié l’OMD pour le soutien qu’elle a apporté.