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Conférence des Directeurs généraux des douanes de la région Europe en Autriche

21 avril 2017

A l’invitation de Mme Bettina Vogl-Lang, Vice-Présidente pour la région Europe et Directeur général adjoint de l’Administration fiscale et douanière autrichienne, le Secrétaire général, Kunio Mikuriya, a assisté à la Conférence 2017 des Directeurs généraux des douanes de la région Europe, qui s’est tenue à Vienne, Autriche, du 19 au 21 avril.

A l’ouverture de la réunion, Mme Vogl-Lang, s’exprimant au nom du Ministre des finances de l’Autriche, M. Hans-Jörg Schelling, a souhaité la bienvenue aux délégués d’environ 50 Membres de la région. Elle a mis en évidence le rôle très diversifié de la douane dans la société actuelle, allant du rôle traditionnel de recouvrement des droits et taxes à celui de lutte contre le terrorisme, de facilitation des échanges et à bien d’autres rôles encore.

Dans le contexte de la facilitation des échanges, elle a mis en évidence le transit qui constitue un processus important permettant d’assurer la libre circulation des marchandises tout en protégeant les recettes. La réunion a pour ambition de contribuer à nourrir le concept de processus de transit améliorés. Au nom du Ministre, Mme Vogl-Lang souhaite aux délégués plein succès dans leurs échanges de vues.  

Le Secrétaire général Mikuriya a mis en évidence les principales priorités actuelles de l’OMD :

  • La facilitation des échanges et les opportunités et défis résultant de l’entrée en vigueur de l’Accord sur la facilitation des échanges.
  • Le commerce électronique et la réponse de la douane face à l’accroissement du volume des échanges en vue d’assurer le niveau adéquat de contrôle et de facilitation, ainsi que le recouvrement des recettes.
  • La sécurité et le rôle de la douane dans la lutte contre le terrorisme.
  • La coopération douane-administrations fiscales. L’OMD met en avant le rôle important de la douane dans le contrôle global des échanges, ainsi que la nécessité de disposer d’une administration des douanes dotée de ressources adéquates. Le partage d’informations constitue un élément essentiel de la coopération et l’OMD continue à promouvoir l’échange d’informations.   
  • Les flux financiers illicites. Le Secrétaire général a fourni des informations aux délégués concernant la contribution de l’OMD aux travaux en cours au sein du G20.

Le Secrétaire général a invité les délégués à approuver ces sujets qu’il présentera  aux prochaines sessions de la Commission de politique générale et du Conseil comme constituant les principales priorités de l’OMD. 

Il a fourni des précisions concernant les nombreux événements futurs de l’OMD, notamment la Conférence TI en Géorgie, l’Ecole du Savoir et les Conférences sur l’origine et le transit, ainsi que d’autres événements dont les informations détaillées peuvent être consultées sur le site Web de l’OMD.

Le Secrétaire général a informé les délégués du prochain départ du Secrétaire général adjoint, Sergio Mujica. En souhaitant plein succès à M. Mujica, il a fait savoir aux délégués que, dans l’attente de l’élection d’un successeur, l’équipe de direction actuelle assumera les responsabilités dévolues au poste de Secrétaire général adjoint.

M. Ruslan Davydov, Président du Conseil, a souligné les priorités décrites par le Secrétaire général. Il a demandé d’accorder le plein soutien au rôle de la douane dans le contexte de la mise en œuvre de l’Accord de l’OMC sur la facilitation des échanges. La douane doit rester vigilante et affirmer sa compétence exclusive. M. Davydov a exprimé son vif souhait que les délégations puissent à l’avenir prononcer leurs déclarations dans un plus large éventail de langues. Il a demandé que la question de l’adhésion de nouveaux Membres fasse l’objet de discussions, afin de veiller à la mise en œuvre de bonnes pratiques à cet égard, et a évoqué la nécessité de continuer à passer en revue les mécanismes de gouvernance de l’Organisation.

Plusieurs Membres ont pris la parole en ce qui concerne la récente acceptation par le dépositaire (le Ministère belge des Affaires étrangères) de l’instrument d’adhésion du Kosovo. Les délégués ont noté que la question de l’adhésion de nouveaux Membres figurera à l’ordre du jour des prochaines sessions de la Commission de politique générale et du Conseil. 

La réunion a débattu de plusieurs éléments relatifs au transit dans le cadre des mesures nécessaires à la mise au point d’un système de transit de la région Europe. Les discussions ont notamment porté sur le contexte et les enjeux économiques pour l’avenir, les systèmes existants et les avantages éventuels de systèmes compatibles interactifs, les exigences aux fins des développements futurs et la question de savoir comment faire avancer la mise en place d’un système adéquat. Il a été convenu de créer un groupe de travail pour aboutir à un  document de synthèse et à une feuille de route pour promouvoir le concept.

Des rapports ont également été présentés aux délégués concernant les récentes réunions du Comité d’audit et du Comité financier, les activités du BRRC (y compris la future politique de financement), les activités des BRLR et la gouvernance. Des décisions ont été prises en ce qui concerne la représentation de la région au sein des divers organes de travail de l’OMD pour le prochain exercice financier.

Le Secrétaire général a exprimé ses remerciements à l’Administration fiscale et douanière de l’Autriche pour le chaleureux accueil réservé aux délégués et pour l’excellente organisation de la réunion. 

Photos

  • Photo de groupe de la Conférence des Directeurs généraux des douanes de la région Europe en Autriche

    Photo de groupe de la Conférence des Directeurs généraux des douanes de la région Europe en Autriche

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