L'OMD conduit une mission de diagnostic aux Comores en vue de l'instauration d'un guichet unique

11 décembre 2017

Du 27 novembre au 1er décembre 2017, l'Organisation mondiale des douanes (OMD) a réalisé une mission de diagnostic aux Comores avec le soutien de l'Administration des douanes comoriennes afin d'évaluer la possibilité de mettre en œuvre un guichet unique dans ce pays. Dans l'optique d'une planification stratégique, cette mission s'est attachée à recenser les lacunes liées à l'adoption d'une démarche de gestion coordonnée des frontières (GCF) et à la création d'un environnement de guichet unique. 

Dans son allocution de bienvenue, le Directeur général de l'Administration des douanes comoriennes, M. Souef Kamalidini, a souligné les mesures progressistes engagées par son Administration pour améliorer l'efficacité des opérations douanières visant à faciliter les échanges. Il a également remercié l'OMD de l'assistance qu'elle apporte aux Comores en leur permettant d'identifier les exigences en matière d'organisation, de réglementation et de procédure liées à la mise en œuvre du programme de facilitation des échanges et au renforcement des capacités institutionnelles.

Cette mission était une première. Elle était destinée à évaluer la situation "en l'état", principalement dans les ports maritimes à fort trafic, ainsi que l'état actuel des procédures liées au dédouanement des importations, des exportations et des marchandises en transit. L'exercice d'évaluation consistait à observer les processus et à consulter ou discuter avec les responsables et le personnel technique de la douane, d'autres services de contrôle à la frontière et des parties prenantes : ministère des finances, organismes de transport, services de quarantaine, autorité portuaire, chambre de commerce, agents en douane, sociétés d'exploitation des terminaux, etc.

Cette mission a consisté à se pencher sur les questions d'organisation, de réglementation et de procédure, pertinentes pour la mise en œuvre d'un projet de guichet unique, notamment la capacité à accepter des documents, licences, permis, certificats et autres pièces justificatives au format électronique, et l'échange d'informations entre et avec différents organismes de l'État concernant la circulation transfrontalière des marchandises, ceci dans le cadre des mécanismes institutionnels comoriens existants visant à faciliter les échanges.  Les experts de l'OMD se sont associés aux fonctionnaires comoriens pour évaluer dans quelle mesure l'Administration des douanes des Comores et d'autres organismes étaient prêts à mettre en œuvre des solutions reposant sur des technologies d'information et de communication (TIC) pour faciliter le commerce international.

Les experts de l'OMD ont également visité les ports de Moroni (île de Grande Comore) et de Mutsamudu (île d'Anjouan). Ils y ont recensé les principaux domaines opérationnels ainsi que les processus commerciaux correspondants et les documents requis, afin de les examiner et de les harmoniser lors d'une étape ultérieure.

Cette évaluation stratégique de l'avancement des activités de réforme et de modernisation engagées par la Douane comorienne, avec le soutien de l'OMD, permettrait au pays de commencer à définir les exigences en vue d'une poursuite de ses réformes et de sa modernisation, y compris de la mise en œuvre d'un guichet unique électronique. À partir de là, l'OMD pourrait formuler des recommandations et définir un soutien adapté aux Comores en matière de renforcement des capacités, pour une coordination plus efficace entre la Douane et d'autres services à la frontière. Ceci permettrait également de renforcer les réformes concernant la facilitation des échanges et d'aligner les programmes et projets existants pour qu'ils progressent vers un environnement de guichet unique, en tenant compte des expériences et des meilleures pratiques d'autres pays ayant mis en œuvre avec succès des initiatives similaires de facilitation des échanges.