L’OMD fournit un soutien à la douane palestienne portant sur les entrepôts sous douane

07 December 2017

L’OMD a organisé une visite d’étude au sein de l’Administration des douanes marocaines au bénéfice d’une petite équipe de projet de l’Administration des douanes palestiniennes afin qu’elle tire parti de l’expérience marocaine relative à la mise en place et la gestion d’entrepôts sous douane.  La mission s’est déroulée au Maroc du 20 au 25 novembre 2017 à Casablanca et à Rabat et avait pour objectif d’aider l’Administration des douanes palestiniennes à mettre en œuvre des mesures de facilitation des échanges conformément à l’Accord sur la facilitation des échanges (AFE) de l’OMC.

La mise en place d’entrepôts sous douane constitue une nouvelle réforme à mettre en œuvre en Palestine ; elle permettra à son Administration des douanes d’améliorer ses procédures de gestion des risques ainsi que de renforcer ses capacités de gestion coordonnée des frontières en regroupant en un seul lieu l’ensemble des organismes gouvernementaux impliqués dans les procédures de dédouanement, répondant ainsi aux exigences stipulées aux articles 7.5 et 8 de l’AFE de l’OMC.

La mission, qui s’inscrit dans le cadre du Programme Mercator et de l’appui sur mesure fourni à la Palestine grâce au Programme HMRC-OMD-CNUCED, a fourni aux participants l’occasion de mieux comprendre comment mettre en place des entrepôts sous douane, et notamment leurs avantages, les différents types, les processus y relatifs, ainsi que le rôle de régulation et de supervision exercé par la douane.  Après les exposés de l’Administration marocaine des douanes, une visite du port maritime de Casablanca et de ses deux principaux entrepôts sous douane a été organisée.  La visite d’étude avait pour objectif de donner aux participants une meilleure compréhension et un aperçu pratique de l’ensemble du processus.

La mission s’est déroulée dans le cadre du Programme HMRC-OMD-CNUCED, grâce au financement accordé par le Gouvernement du Royaume-Uni via son Administration fiscale et douanière (HMRC)