Succès de l’atelier sur la Convention de Kyoto révisée (CKR) organisé pour la douane du Vanuatu et 6 autres îles du Pacifique

04 juillet 2017

En réponse au souhait émis par la douane du Vanuatu et le ministère des finances dans le cadre de leur programme de modernisation, l’Organisation mondiale des douanes (OMD) a organisé un atelier de cinq jours sur la Convention internationale pour la simplification et l’harmonisation des régimes douaniers (Convention de Kyoto révisée - CKR).  Cet atelier s’est tenu à Port Vila, du 26 au 30 juin 2017 et a bénéficié du soutien financier du Fonds de coopération douanière (FCD) du Japon.  Sur requête du Secrétariat de l’Organisation douanière d’Océanie adressée au BRRC-AP, la participation à l’atelier qui, à l’origine était limitée au Vanuatu, a été élargie à six pays de l’Organisation douanière d’Océanie qui ne sont pas Membres de l’OMD (îles Cook, îles Salomon, États fédérés de Micronésie, Kiribati, Nauru et Tuvalu).

L’atelier a été inauguré par M. Collins Gesa (Directeur adjoint de la douane du Vanuatu et de l’administration fiscale) qui, dans son discours d’ouverture, s’est attardé sur la réforme et la modernisation douanières en tant qu’outils de facilitation et de contrôle efficace des échanges, à l’aide d’instruments normatifs internationaux tels que la CKR.  L’atelier a réuni près de vingt dirigeants et fonctionnaires de la douane du Vanuatu, six membres de l’Organisation douanière d’Océanie et de son Secrétariat.  L’objectif premier de l’atelier était de sensibiliser à l’importance de la CKR et aux avantages qu’elle offre, mais aussi d’effectuer une analyse préliminaire des carences.  Les participants ont ainsi pu se familiariser avec cet instrument et pourront, ainsi, accélérer la procédure d’adhésion de leur pays, préparer et veiller à l’alignement de la réglementation nationale, l’objectif ultime étant d’assurer une mise en œuvre rapide de la Convention.  En guise d’introduction, des experts de l’OMD ont fait quelques présentations et les participants se sont ensuite répartis en deux sous-groupes (l’un réunissant les représentants de la douane du Vanuatu, l’autre les participants des six îles du Pacifique et du Secrétariat de l’Organisation douanière d’Océanie), pour procéder à une analyse comparée des dispositions de la CKR et de leur réglementation nationale.

Pour que les objectifs susmentionnés puissent être atteints, deux experts du Secrétariat de l’OMD ont assuré l’animation de l’atelier.   Ils ont partagé leurs connaissances de la CKR avec les participants, ainsi que leur expérience de l’analyse des différences entre la CKR et la réglementation nationale.  Durant cet atelier, la douane du Vanuatu a avant tout présenté les grandes lignes de son plan de modernisation, l’actualisation de la loi et des règlements douaniers, ainsi que les progrès enregistrés dans bien d’autres domaines que sont, par exemple, l’automatisation, avec l’introduction de l’environnement SYDONIA au sein de l’administration.   La qualité des débats qui ont émaillé l’atelier témoigne de l’intérêt certain des participants pour la simplification et l’harmonisation des procédures frontalières, ainsi que de leur degré de préparation à l’adhésion à et la mise en œuvre de la CKR.

L’atelier a remporté un grand succès et fut l’occasion pour la douane du Vanuatu et les représentants des autres îles du Pacifique de mieux connaître les dispositions de la CKR et, plus particulièrement, les avantages que comportent l’adhésion à la Convention et sa mise en œuvre, ou les atouts de l’adhésion et de l’analyse des carences.  L’atelier s’est conclu par l’adoption d’un plan d’action indicatif en vue de l’amendement éventuel des législations nationales et d’une feuille de route qui mènera à l’adhésion.  Compte tenu de l’engagement des participants et des conclusions présentées par le Directeur adjoint et le représentant du Secrétariat de l’Organisation douanière d’Océanie lors de la cérémonie de clôture, il semble clair que Vanuatu et les Membres de l’Organisation douanière d’Océanie vont entamer les formalités menant à la conclusion du processus national d’adhésion à la CKR selon le calendrier national.

La douane du Vanuatu et le Secrétariat de l’Organisation douanière d’Océanie (et les participants des îles du Pacifique susmentionnées) ont grandement apprécié cette collaboration qui venait à point nommé.  Ils ont adressé leurs remerciements les plus sincères à l’OMD et au BRRC-AP pour l’assistance technique et l’aide au renforcement des capacités et ont également remercié la douane du Japon pour son soutien financier.  Le Secrétariat de l’OMD continuera à soutenir la douane du Vanuatu et les autres îles du Pacifique dans leurs mesures de modernisation et, surtout, dans les démarches faites en faveur de l’adhésion à la CKR et de sa mise en œuvre.