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L'OMD publie un rapport sur le commerce électronique

09 mars 2017

L'OMD a mis en ligne aujourd’hui un rapport sur le commerce électronique. Elaboré à partir d'une enquête réalisée auprès des Membres de l'Organisation, le rapport recense les pratiques des administrations douanières se rapportant à la gestion du commerce électronique transfrontalier de faible valeur, ainsi que les initiatives que ces administrations ont prises ou compte prendre dans ce domaine.

Le rapport aborde tour à tour les pratiques, les enjeux et les défis actuels ainsi que les initiatives et les solutions possibles selon les différents thèmes structurant l’enquête: facilitation ; gestion des risques;  échange de données / coopération avec les opérateurs de commerce électronique; contrôle et lutte contre la fraude; recouvrement des recettes. Des études de cas sont également rapportées tout au long du document afin de mieux illustrer certaines pratiques.

La réalisation de l’enquête s’inscrit  dans le cadre des travaux entrepris par l'OMD sur le commerce électronique transfrontalier, travaux qui visent à examiner les différentes problématiques relatives au commerce électronique et à élaborer des solutions pratiques afin de permettre le dédouanement rapide des envois de faible valeur, telles que des mécanismes appropriés de recouvrement des droits et taxes ou de procédures de contrôle.

Un aperçu des travaux menés jusqu'à présent par l'OMD (outils et rapports/recommandations publiés par le Groupe de travail de l'OMD sur le commerce électronique) ou qu’il reste à réaliser est disponible ici (cette page est disponible en anglais uniquement pour le moment).