L’Organisation mondiale des douanes dédie l’Année 2018 au renforcement de la sécurité de l’environnement commercial

09 November 2017

Le Secrétaire général de l’OMD, Kunio Mikuriya, a annoncé aujourd’hui que l’année 2018 sera consacrée au renforcement de la sécurité de l’environnement commercial, sous le slogan « Un environnement commercial sûr au service du développement économique ». 

L’essor du commerce international n’est pas une fin en soi mais plutôt un instrument par le biais duquel le développement économique peut être atteint. Nous devrions, par conséquent, nous efforcer de créer un environnement qui permette aux entreprises de participer pleinement aux échanges internationaux, au bénéfice de tous.

À cet effet, il est impératif que nous nous posions la question de savoir comment nous pouvons contribuer, en tant que douanes, à mieux sécuriser l’environnement commercial et ce faisant, à stimuler la prospérité économique. Trois éléments de réponse méritent d’être pris en compte :

•           Un environnement propice

Il est acquis au niveau international que la douane peut contribuer à créer un environnement commercial plus stable et plus prévisible en harmonisant les procédures, par exemple, ou encore en luttant contre la corruption, en renforçant l’éthique et en facilitant, de manière plus générale, le mouvement des marchandises, des moyens de transport et des personnes.

•           Un environnement sûr

Les entreprises légitimes requièrent une chaîne logistique sécurisée pour pouvoir prospérer. Certaines menaces émanent du commerce lui-même : citons, par exemple, l’envoi de marchandises illicites pouvant mettre en danger la santé, la sûreté et la sécurité des personnes. Il nous incombe de lutter contre la criminalité transfrontalière, y compris le financement illicite du terrorisme international par le biais d'activités commerciales. En tirant parti des outils, des instruments et de l’expertise de l’OMD, les douanes disposent des moyens nécessaires pour sécuriser de façon active le paysage commercial international.

•           Un environnement juste et durable

L’importation de marchandises illégales, comme les biens enfreignant les droits de propriété intellectuelle (DPI), ou de produis licites qui sont passés en contrebande dans un pays pour éviter le paiement de droits de douane ou dont la valeur rapportée est faussée, par exemple, peut causer d’énormes dégâts à l’économie d'un pays. La question ne porte pas seulement sur les pertes financières tant pour les opérateurs commerciaux et les gouvernements : de telles activités peuvent également avoir un impact sur la gouvernance, l’économie, le développement et la sécurité des citoyens partout dans le monde.

Tous ces aspects relatifs à la sécurisation de l’environnement commercial sont intrinsèquement liés à la priorité actuelle des douanes concernant la facilitation des échanges, en particulier à travers la mise en œuvre de la Convention de Kyoto révisée de l’OMD et de l’Accord de l’Organisation mondiale du commerce sur la facilitation des échanges, qui étayent les objectifs des Nations Unies définis dans son programme de développement durable à l'horizon 2030 (Programme 2030 - « Transformer notre monde : le Programme de développement durable à l’horizon 2030 »).

L’OMD a déjà mis au point de nombreux outils, instruments et initiatives qui peuvent aider les administrations douanières à créer un environnement commercial sûr, tels que le Cadre de normes SAFE visant à sécuriser et à faciliter le commerce mondial ou encore le Programme Sécurité. Ils permettent non seulement d’améliorer les procédures douanières relatives au commerce dans leur ensemble, mais aussi d’augmenter la sécurité et la facilitation des échanges.

Le thème de l’année 2018 sera lancé lors de la Journée internationale de la Douane, célébrée chaque année le 26 janvier, en commémoration de la session inaugurale du Conseil de coopération douanière (CCD) qui eut lieu le 26 janvier 1953.

L’OMD invite la communauté douanière à marquer la date du 26 janvier 2018 dans son agenda.