Présidence bulgare de l’UE: l’OMD s’adresse au Groupe Union douanière

10 January 2018

À l’invitation de la Présidence bulgare de l’Union européenne (UE), le Secrétaire général de l’OMD, M. Kunio Mikuriya, s’est adressé aux délégués des 28 États membres de l’UE qui participaient à une réunion du Groupe « Union douanière » le 10 janvier 2018, à Bruxelles.

Le Secrétaire général a félicité la Bulgarie d’avoir assumé la présidence de l’UE et a présenté, à elle et aux délégués présents, ses meilleurs vœux de succès pour cette année, qui promet d’être jonchée de défis pour la douane.

M. Mikuriya a d’abord indiqué aux délégués que lors de sa session extraordinaire de décembre 2017, le Conseil avait élu Ricardo Treviño Chapa de la Douane mexicaine au poste de Secrétaire général adjoint de l’OMD. M. Treviño a, du reste, pris ses fonctions le 1er janvier 2018. Le Conseil a également abordé la question des adhésions à l’OMD, thème qui domine les discussions du Conseil depuis deux sessions déjà. Les débats ont abouti à la proposition de créer un groupe de travail qui se penchera sur ce sujet. M. Mikuriya a exprimé son souhait que lors des sessions du Conseil de juin 2018, un accord puisse être trouvé sur le mandat et la composition du groupe de travail, ce qui permettrait au Conseil de revenir à des discussions sur les questions douanières plus techniques.

Il a ensuite présenté les grandes lignes du vaste programme de travail de l’OMD pour l’année à venir, mettant un accent particulier sur les six priorités arrêtées par les Membres, à savoir la facilitation des échanges, le commerce électronique, la sécurité, les flux financiers illicites, la coopération douane/administrations fiscales et la mesure de la performance. Le Secrétaire général a demandé plus particulièrement à l’Union européenne d’apporter son soutien à l’approbation du texte de PdA sur la coopération entre l’OMD et le FMI et à fournir à l’OMD des informations, notamment sur les études sur le temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises, afin d’étoffer les données disponibles aux fins de l’analyse et de rehausser la notoriété des douanes.

M. Mikuriya a également informé les délégués qu’un avis de vacance allait être publié le jour même pour le poste de Secrétaire général, indiquant qu’il se portait candidat pour ce qui constituerait son dernier mandat.

Stephen Quest, Directeur général de la Direction générale de la fiscalité et de l'Union douanière (DG TAXUD), a ensuite présenté les grandes thématiques sur lesquelles planchera l’UE au cours de l’année. Il a mis en lumière les principaux défis à relever et a souligné la convergence et la complémentarité entre les objectifs de l’UE et de l’OMD. Il a également indiqué que 2018 marque le 50ème anniversaire de la création de l’Union douanière et tant la Commission que les Membres devraient célébrer cet événement unique en mettant en lumière l’efficacité de l’Union.

M. Quest a rappelé les faits saillants de 2017 qui sous-tendent les travaux pour l’année à venir. Il a déclaré que la grande priorité serait la mise en œuvre du Code des douanes de l'Union, compte tenu du besoin de trouver une solution numérique. Il a ajouté que d'importants travaux seraient menés au niveau informatique, sur le plan stratégique pluriannuel pour la douane, sur la gouvernance, sur la coopération avec les forces de police frontalières, sur le mandat d’un Groupe de contact avec les opérateurs économiques (TCG de son acronyme anglais), sur la coopération administrations fiscales/douanes, sur un plan de relance TVA, etc.

Le Secrétaire général de l’OMD, M. Mikuriya, a conclu en remerciant la Présidence bulgare de lui avoir permis de s’adresser au Groupe Union douanière à l’occasion de cette session, la participation du Secrétaire général de l’OMD étant devenue un élément permanent à l’ordre du jour de la première réunion du Groupe chaque année.