L’OMD soutient le Projet d’Action contre la Fraude de la douane brésilienne

08 January 2018

Dans le cadre du Programme COPES, deux formations, organisées en partenariat avec la douane du Brésil (Receita Federal do Brasil), ont été dispensées consécutivement du 20 au 24 novembre 2017 et du 27 novembre au 1er décembre 2017 à Curitiba. La première s’adressait à des chefs de service et agents de la Receita Federal  chargés d’effectuer des missions traditionnelles douanières aux frontières terrestres, aéroportuaires et portuaires. La seconde s’adressait à un public principalement composé de cadres chargés de diligenter des poursuites administratives.

Ayant engagé un processus général de modernisation incluant notamment une amélioration de son dispositif de lutte contre la fraude (Projet d’Action contre la Fraude), la douane brésilienne avait sollicité le soutien du Secrétariat de l’OMD. Couvrant tout le spectre des activités répressives douanières de la constatation à la condamnation en justice en passant par les modalités collecte de la preuve et de saisies, le Programme COPES était particulièrement indiqué pour répondre à cette demande. L’équipe COPES s’est ainsi mobilisée autour de ce projet. En même temps qu’elle a revisité sa formation la portant de 3 à 5 jours, elle a créé de nouveaux modules en adéquation avec les besoins spécifiques du Brésil1.

Ces formations ont également permis d’accréditer officiellement le premier formateur régional COPES pour la région Amérique et Caraïbe. Cette accréditation constitue l’aboutissement d’un processus lancé en juillet dernier à Washington DC. A l’issue d’une formation de formateurs organisée en partenariat avec les agences américaines United States Customs and Border Protection et United States Homeland Security Investigation, dix agents de cette même région avaient été pré accrédités. Leur rôle sera d’une importance cruciale puisqu’ils promouvront les meilleurs savoir-faire collectés auprès de nos membres et portés par le programme COPES. 

Pour de plus amples informations sur le Programme COPES, veuillez contacter M. Gilles Thomas (gilles.thomas@wcoomd.org).


1 Le programme COPES met désormais à disposition de ses membres deux formations complètes. La première couvre les bonnes pratiques liées au recueil de la preuve et aux saisies susceptibles de permettre des investigations de qualité puis des poursuites effectives. La seconde se présente comme un curriculum de formation à l’enquête, que celle-ci s’effectue dans un cadre administratif ou judiciaire.  Cette dernière présente des caractéristiques de plasticité. Elle s’avère adaptée tant en matière de blanchiment que de trafic de bien à double usage ou de stupéfiants.